ACQUISITION DE TERRAINS DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE ESPACE NATUREL SENSIBLE À INGERSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 ET A132) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADAUHR ATD 68CRISE SANITAIRE LIÉE À LA PANDÉMIE DE COVID-19SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXCEPTIONNELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALESREPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AU COLLEGE PRIVE DEMANDE DE PROROGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN OUTIL NUMERIQUE POUR LA PRATIQUE ORALE DE LA LANGUE REGIONALE - DEPOT DU NOM DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)NEUVIÈME PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DEPARTEMENTAL Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'URGENCE SOLIDARITE ASSOCIATIONS ALSACIENNESATTRIBUTION DES SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A ALSACE DESTINATION TOURISMEMISE EN OEUVRE DU PLAN DE COMMUNICATION TOURISTIQUE DE RELANCE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ENTRE L'AUTORITÉ DE SURETÉ NUCLÉAIRE ET LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE DES POLES TERRITORIAUX ET DES PAYS (ANPP) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTSOUTIEN AUX GYMNASES DESSERVANT LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIALPREMIERE PROGRAMMATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVECONVENTIONS RELATIVES À LA RESTAURATION DANS LES COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMARROUTES DÉPARTEMENTALES EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATION Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERREG VCREATION D UNE CELLULE DE COORDINATION POUR LE PROJET 3LAND SUR LA PERIODE 2020-2022 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS NON COURANTS ET LE REMBOURSEMENT ANNUEL DU CAPITAL DES EMPRUNTS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS 2020SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COVID19 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES SAINT-EXUPERY A MULHOUSE ET RENE SCHICKELE A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 48 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT-AMARIN CONSTRUCTION D'UN GYMNASE APPROBATION DU PROGRAMME DES TRAVAUX Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉPARTITION DU CRÉDIT SECOURS EN FAVEUR DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 28 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACEREHABILITATION THERMIQUE DE 72 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA ALTKIRCH Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : ACTIONS COMPLEMENTAIRES Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DE LA DOTATION 2020 DU CAS-FACE (COMPTE D'AFFECTATION SPÉCIAL DU FINANCEMENT AUX COLLECTIVITÉS POUR L'ÉLECTRIFICATION RURALE) Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERESPARTICIPATION 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONFERENCE DES FINANCEURS DE LA PREVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE : MESURES EXCEPTIONNELLES 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS RESISTANCEAVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION CONCLUE ENTRE LA REGION GRAND EST ET LE DEPARTEMENT DU HAUT RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN PATRIMOINE 68SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS AU TITRE DE 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/10/2020 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin