Délibérations

Délibérations

60 résultats pour la valeur "26/02/2010" du filtre Date de séance, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUESPARTENARIAT AVEC LES VILLES DE COLMAR, MULHOUSE ET SAINT-LOUIS POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE LEUR CONSERVATOIRE : ATTRIBUTION DE LA PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE POUR 2010 PARTENARIAT AVEC LES 9 ECOLES CENTRE : ADOPTION DES CONVENTIONS ANNUELLES D'EXÉCUTION RELATIVES AU VERSEMENT DU SOUTIEN DÉPARTEMENTAL POUR 2010VERSEMENT DES BOURSES AUX ÉCOLES DE MUSIQUE DU DÉPARTEMENT (ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010)

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COTISATIONS

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GUICHET UNIQUE "ARTISANAT"

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 26/02/2010
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin