PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE LOGEMENTS DE FONCTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Philippe MEYER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
62 résultats pour la valeur "26/03/2021" du filtre Date de séance
ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE HYDROGÈNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS DU PERSONNEL ET SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASPAD 68 ET L'AMICALE 67 AU TITRE DE L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne BURGER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITE SPECIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CONVENTION TYPE ET 1ERE PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - FONDS D'ATTRACTIVITÉ - DEMANDE DE REPORT D'UN AN DE L'ENGAGEMENT RELATIF À LA GRATUITÉ D'ACCÉS DES COLLÉGIENS AUX ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE SÉLESTAT ET DE CHATENOIS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE AUX COMITÉS SPORTIFS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST) 1ÈRE PROGRAMMATION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL TROISIEME PROGRAMMATION 2020
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS DU CTV 2014-2019 PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE ADOPTION DU REGLEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémy WITH
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADIRAAGENCE DE DEVELOPPEMENT D'ALSACE SUBVENTION 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Yves SUBLON
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPÉENNE 2021-2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Rémi BERTRAND
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS D'ATTRIBUTION DE DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES POUR 2021 AUX COLLÈGES PUBLICS NORD ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADAPTATION DES POLITIQUES DE SOUTIEN AUX TERRITOIRES POUR L'ANNEE 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. André ERBS
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SEM NOVARHENA SOUSCRIPTION DES PARTS SOCIALES ET NOMINATION D'UN ADMINISTRATEUR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDH 67 - NPNRU EUROMETROPOLE DE STRASBOURG - MUNDOLSHEIM - PROPOSITION DE SUBVENTION AU BAILLEUR SOCIAL HABITATION MODERNE POUR LA CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS A LOYER MINORE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67- PROPOSITION D'AVENANT A LA CONVENTION 2019-2020 ET RECONDUCTION DU PARTENARIAT CONCLU AVEC LE CLER - RESEAU POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE LOCAL D'INTERVENTION POUR LA MAITRISE DE L'ENERGIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Etienne WOLF
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2021
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Michel HABIG
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ROUTES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Alain GRAPPE
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU PROJET INTERREG RHIN SUPÉRIEUR POUR LA LIGNE DE TRANSPORT ERSTEIN - LAHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PDALHPD67 - PROPOSITION DE CONVENTION 2021 DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BARR, EDF ET ELECTRICITE DE STRASBOURG : SENSIBILISATION AUX ECONOMIES D'ENERGIE PAR LA CRÉATION D'UN ESCAPE GAME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Pierre BIHL
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RENOMMER LE COLLÈGE FUSTEL DE COULANGES DE STRASBOURG COLLÈGE CAROLINE AIGLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : M. Jean-Philippe MAURER
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COMMISSIONS THÉMATIQUES- DÉNOMINATION ET COMPOSITION
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CRÉATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE MAISON DU TERRITOIRE PAR MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA CEA DU LUNDI 15 FÉVRIER 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 26/03/2021
- Rapporteur : Mme Lara MILLION
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace