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LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D’UNE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2011

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE COMPLEMENTAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DU MARKSTEIN GRAND BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LEVEE DE LA DECHEANCE TRIENNALE ET PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENTAU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D’AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNECONVENTION PLURIANNUELLE D’AMENAGEMENT DU SITE D’INTERET DEPARTEMENTAL SCHNEPFENRIED TROIS FOURS 2008 – 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE COLMAR RHIN VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D'AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATIONS A ANNULER DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION D'UNE SUBVENTION DEPARTEMENTALE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION LIBRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT DECISION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LAC D'ALFELD - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL - INDEMNITE DES CANDIDATS POUR LA MAITRISE D'OEUVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/07/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/04/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D'ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D'URBANISME ET D'AMENAGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE ARRETE DU SYNDICAT MIXTE MONTAGNE VIGNOBLE ET RIED

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/02/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2010 - AGENCE DEPARTEMENTALE D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/01/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN-GRAND BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2009 - BALLON D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F217 AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT EUROPEEN INTERREG III B SOS DE L’ETUDE ET DES TRAVAUX ENGAGES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DU RIED BRUN DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/11/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPERATIONS A CLOTURER OU A ANNULER DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/10/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DU DEPARTEMENT AU DENEIGEMENT DES SITES DE SKI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/09/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VENTE DE LOCAUX RUE DE LA 5ème DIVISION BLINDEE A COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT (21 280,00 €)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DES SYNDICATS MIXTES D’AMENAGEMENT DES STATIONS DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/07/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RACCORDEMENT DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE A LA LGV RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/03/2009
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENTDécision d’attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE POUR LES TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DES EQUIPEMENTS DE LOISIRS ETE/HIVER PROGRAMME 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AU FONCTIONNEMENT DU SYNDICAT MIXTE D'AMENAGEMENT DU MASSIF DU MARKSTEIN GRAND BALLON

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION D'AMENAGEMENT DU SITE MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE SAINT-LOUIS : 3ème PROGRAMMATION DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL : 6ème PROGRAMMATION DES AIDES POUR L'ANNEE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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