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Participation d'une délégation du Conseil Départemental au 90e congrès de l'ADF à La Rochelle/Mandats spéciaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Propositions de désignations de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition du Fonds de Soutien à la Vie Locale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/10/2020
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de soutien financier au projet INTERREG VA Rhin Supérieur "Espèces animales en danger"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2020 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de STRASBOURG 2015-2020 (deuxième vague)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Expérimentation de l'intervention de La Brigade Verte sur le massif du Champ du Feu.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à divers acteurs du secteur touristique alsacien au titre de l'exercice 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de solidarité communale et du fonds d'innovation et d'approbation des termes des projets de conventions financières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds de Développement et d'Attractivité à la communauté de communes de l'Alsace Bossue pour le projet de redynamisation du centre d'interprétation du patrimoine La Villa

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Proposition d'aide à la Commune de GEUDERTHEIM pour la création d'un périscolaire "maternelle"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Départemental - Fonds de développement et d'attractivité - Rénovation des installations sportives de la Communauté de Communes KOCHERSBERG ACKERLAND - Phase 2 : extension du gymnase de Truchtersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d'attractivité - Création d'un périscolaire accompagnant la construction de l'école intercommunale du RPI du Sternenberg à Lupstein

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds de Développement et de l'Attractivité à la Commune de Saverne pour l'aménagement de la zone de rencontre du Quai du Canal et de ses abords.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Départemental - Fonds d'attractivité et de développement des territoires - Relocalisation de l'association la Clé des champs par le bailleur Ophéa dans le cadre de la rénovation du quartier du Neuhof à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Départemental - Fonds d'attractivité et de développement - Relocalisation de l'activité de halte-garderie par le bailleur Habitation Moderne dans le cadre de la rénovation du quartier du Neuhof à Strasbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux de développement territorial et humain- projet de Maison des Services et de Dynamisation du Territoire de la Vallée de Villé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avis du Département sur le projet de Plan Local d'Urbanisme arrêté des communes de BILWISHEIM et BERNOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Proposition d'approbation de projets de conventions de financement de la TVA entre le Département, la Commune KINDWILLER, la Commune de NEUWILLER-LES-SAVERNE, la Commune de ROMANSWILLER, la Communauté de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig et la Communauté de Communes Mossig et Vignoble

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD264-RD170 Aménagement d'un carrefour giratoire à RETSCHWILLER - Projet de convention de cofinancement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD5 Réhabilitation des ouvrages de franchissement du Muhlbach, de l'Ill et de la Lutter à Benfeld Proposition de projet de convention de financement à conclure avec Strasbourg Electricité Réseau et Gaz de Strasbourg pour l'installation de nouveaux réseaux dans les ouvrages de franchissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignation de différentes collectivités comme maître d'ouvrage unique pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2019)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'avenant à des conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour prendre en compte le dépassement du coût des travaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental à conclure entre le Département, la Commune de BOUXWILLER, la Commune de ROTT, la Commune de HATTEN, la Commune de MERKWILLER-PECHELBRONN, la Commune d'OBERROEDERN, la Commune de CLEEBOURG, la Commune de RETSCHWILLER, la Commune de RIEDSELTZ, la Commune de MUNCHHAUSEN et la Communauté de Communes de la Plaine du Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Approbation de l'avenant à la convention pour la détection du génome du SARS COV-2 entre le Laboratoire Départemental d'Analyses et deux laboratoires de biologie médicale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'institution d'une commission communale d'aménagement foncier à EPFIG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre de la participation du Département au financement des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) en 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement du partenariat relatif à l'intervention de la prévention spécialisée sur le territoire de la Ville de HAGUENAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions de fonctionnement à des associations concourant à la politique départementale de l'Enfance et de la Famille

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de l'offre d'accueil pour les Mineurs Non Accompagnés (MNA) et d'approbation des projets de convention à conclure avec les Associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Pascale JURDANT-PFEIFFER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la Convention pluripartite avec l'Université de Strasbourg sur la formation à l'enseignement-apprentissage de l'allemand/alsacien et proposition d'attribution d'une subvention à l'association Sprochrenner.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions à des projets en lien avec des actions éducatives et la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions pour les classes de découverte et les sorties au Struthof et au Mémorial d'Alsace Moselle

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention d'attribution de subvention en nature' Game of Phones ' entre le Département et l'association ENVIE dans le cadre de la collecte des téléphones portables usagés auprès des collégiens et des agents du Conseil Départemental.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'un projet de protocole d'accord transactionnel concernant l'indemnisation des préjudices subis par le Département du Bas-Rhin lors des travaux de la restructuration du collège Foch à Haguenau.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Madame Isabelle DOLLINGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'ajustement des modalités de gestion des travaux de faible ampleur et des grosses réparations dans les cités scolaires, et d'approbation d'un projet d'avenant à la convention cadre conclue avec la Région

Assemblée : Commission Permanente
Date : 14/09/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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