Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations.e programmation 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes A 032 A034 A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Attribution de subventions à 13 associations pour le financement d'actions collectives dans le cadre du développement social partenarial Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Desserte routière du Bioscope et de l'Ecomusée d'Alsace. Réalisation de fouilles d'archéologie préventive. Avenant n° 1 à la convention INRAP n° 125-2006 du 3 janvier 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : fonds de soutien à des projets en matière de jeunesse dans le cadre de la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat de projets Etat-Région 2007/2013. Construction d'un Institut de Recherche et extension-restructuration de l'Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Mulhouse (ENSCMu) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme départemental d'aménagement de rivières (CO14). Protection des lieux habités à HESINGUE, BLOTZHEIM, SAINT-LOUIS, ROSENAU et KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds de Solidarité pour le Logement (F.S.L.) - Conventions solidarité énergie entre EDF et Gaz de France et le Conseil Général du Haut-Rhin 2007-2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. Action de formation de préprofessionnalisation employé polyvalent de restauration en faveur des jeunes en difficulté Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Représentation du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de l'Association "Alsace Biovalley" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'Emprunt : Colmar Habitat - Prêt Plus pour 4 logements à Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Demande de soutien financier de l'Association EGEE Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition des données "référentiel cartographique" de la conférence du Rhin Supérieur Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echanges avec le Lot et Garonne Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant n° 1 à la convention relative au projet Interreg IIIA "Rencontres du Rhin Supérieur II" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Concessions de logements dans les collèges : Fortschwihr, Charles Péguy à Wittelsheim Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
A 36. Protections phoniques. Participation départementale au renforcement de la protection phonique à Pfastatt Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Autorisation d'agir en justice (CIOLEX) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention à l'association d'hygiène mentale "le Tremplin" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aide pour le concours de technologie organisé par l'association française pour le développement de l'enseignement technique Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : DOMIAL Habitat Familial d'Alsace - Chalampé Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. F 031. Postes d'agents de développement : financement pour l'année 2007 et solde de l'année 2006 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention sociale. Association Enfance Famille Adoption du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : Néolia SAHLM Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de Romagny. Contrat d'assainissement avec le SIA de Gutzwiller. Contrat d'assainissement avec le SIVOM de Wahlbach-Zaessingue Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention du projet interreg IIIA "projets clés pour l'agglomération trinationale de Bâle" et participation départementale 2007 à l'Eurodistrict trinational de Bâle" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien annuel à l'Université de Haute-Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Stratégie pour le développement des collectes sélectives des bodéchets : appel à projets Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction de la gendarmerie de Rouffach. Approbation de l'avant-projet définitif Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise à disposition précaire de jardins à Munster Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déplacement d'une délégation départementale aux rencontres nationales de l'ODAS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin