Pôle de compétitivité "véhicule du futur" Projet TestInView". Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Cinquième programmation pour 2007. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) pour la filière équine (C044 - Développement rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Agence Culturelle d'Alsace (ACA) : avenant n° 2 à la convention de partenariat. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer des travaux d'amélioration de la qualité de service (AQS) (LOGIEST BIESHEIM). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention Massif Vosgien 2007-2013 - Encouragement à la vente directe de produits fermiers (C044 - Développement Rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Programmes n° A011 - A032 - A034 - A071 et A072 - Affectation et désaffectation des autorisations de programme. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Protocole de partenariat pour la mise en œuvre des pépinières et hôtels d'entreprises labellisés. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2007 - Chapitre 204 - Assainissement (C013) - Alimentation en eau potable (C012) - Dégâts d'Orage (C015). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opérations à clôturer ou à annuler dans le cadre de la politique montagne. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Acquisition d'une propriété bâtie en vue de l'aménagement du carrefour formé par la RD 1 et une voie communale à OBERMORSCHWIHR. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan climat de la Communauté d'Agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mandats de maitrise d'ouvrage déléguée à la SEHMA : modifications dans le versement du solde de la rémunération. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 21 Bis / RD 21 BIS III - Amorces des routes d'accès à EDERSWILER et ROGGENBURG (Suisse) - Convention de domanialité-entretien des ponts sur la Lucelle. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales - B051 - Acquisitions de terrains de voierie. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Animation de la démarche Gerplan et mise en oeuvre des actions. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une convention d'assistance entre le Département du Haut-Rhin et le Syndicat Mixte pour le Recyclage Agricole du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'aide aux Jeunes - Mesures d'accompagnement social, individuelles et collectives - Convention de partenariat entre l'Association Sahel Vert et le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre Pluriannuel : contrat d'assainissement avec le Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Canton de SIERENTZ. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'une convention d'assistance entre le Département du Haut-Rhin et le Syndicat Mixte pour le Recyclage Agricole du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reprise au 1er janvier 2008 du service social gérontologique délégué à l'APA, l'AAPAHBP et la CARMI Est. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. - RD19 - Réparation de l'ouvrage sur la RN 66 à WITTELSHEIM. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle de compétitivité "Innovations Thérapeutiques" - Projet ORAIL (Administration orale d'insuline pour le traitement du diabète) - Aide à l'entreprise Photon et Polymers. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin