Création de régies d'avances et de recettes
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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320 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion
Présentation du projet de convention du Service d'Accompagnement à la Vie Sociale à destination des personnes atteintes de maladie psychique géré par l'Association "Croix Marine"
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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RD 419. Déviation de BALLERSDORF
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- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Les garanties d'emprunt 2006
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers
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- Date : 23/03/2007
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Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social
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- Date : 23/03/2007
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Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux.
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants
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- Date : 23/03/2007
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Modification des limites cantonales entre les communes de Biesheim et de Kunheim
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Les garanties d'emprunt 2006
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Modification de l'indemnité locative des centres médico-sociaux
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- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2006
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- Date : 23/03/2007
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RD 415 / RD 45 Aménagement d'un carrefour giratoire à ANDOLSHEIM
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- Date : 23/03/2007
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Modification des limites cantonales entre les communes de Biesheim et de Kunheim
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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Etudes préalables de modernisation du réseau routier structurant du secteur d'interface entre le SCOT de la Région Mulhousienne et le SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/03/2007
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COMMUNICATION. Gestion de la dette départementale. Exercice 2006
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RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM
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Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux.
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Plan de revitalisation économique et de l'emploi - création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Subvention au titre des années 2007 et 2008
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- Date : 23/03/2007
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Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives
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Les Ressources Humaines
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RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.
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RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf
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RD. Transports et Infrastructures. Itinéraires cyclables. Schéma directeur de signalisation directionnelle.
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Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux.
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Les Ressources Humaines
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COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers
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RD 415 / RD 45 Aménagement d'un carrefour giratoire à ANDOLSHEIM
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Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM
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Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est
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- Date : 23/03/2007
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Schéma départemental d'alimentation en eau potable
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- Date : 23/03/2007
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