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Délibérations

Délibérations

1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année

DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2008

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME DES AIDES AUX ETUDIANTS (E 054)

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS DU CONSEIL GENERAL AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 MODALITES D’INTERVENTION DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DE LA DEMARCHE GERPLAN

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION GESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALE EXERCICE 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Avenant au programme partenarial entre le département du Haut Rhin et l'Agence départementale d'aménagement et d'urbanisme du Haut Rhin et convention spécifique pour le système d'information géographique

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIVRE FONCIER INFORMATISE EN ALSACE MOSELLE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’HABITATS DE HAUTE ALSACE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU PROGRAMME DE VALORISATION DU PATRIMOINE DE LA GRANDE GUERRE : SITE NATIONAL DU HARTMANNSWILLERKOPF – VIEIL ARMAND

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NIVEAUX DE SERVICE DE LA VIABILITE HIVERNALE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C033 MODALITES D’INTERVENTION DU DEPARTEMENT DANS LE CADRE DU PROGRAMME DE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 2008 DOMINICAINS DE GUEBWILLER

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRECISION RELATIVE A LA COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°1 MODIFICATION DES CRITERES D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS POUR LES DEPLACEMENTS EN CHAMPIONNATS DE FRANCE

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS 2007-2013 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION PROPRIETAIRE DU MUSEE NATIONAL DE L’AUTOMOBILE DE MULHOUSE POUR L’ACQUISITION D’UN BIEN IMMOBILIER

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BATIMENTS RELAIS DISPOSITIF HARMONISE AVEC LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN REFERENCEMENT ET ADAPTATION A L'EVOLUTION DES TEXTES EN VIGUEUR

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES DES SERVICES 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 27/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "La Roselière" à KUNHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2008 du service d'accueil de jour de l'association APEI à HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 de la maison de retraite spécialisée de HIRSINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2008 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2008 de l'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2008 de la section "Internat" de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental d'une parcelle de terrain provenant de la RD 111 sur le ban de la commune de HORBOURG-WIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 09/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU 4 JUILLET 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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