INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION D'INVESTISSEMENT AUX COMMUNES ET STRUCTURES INTERCOMMUNALES : COMMUNE DE WALDIGHOFFEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES A082 - A083 - A084 - A087 - A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECIVITES LOCALES AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN A TROIS MANIFESTATIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 39/B 378 – PONT SUR LE RHIN ENTRE CHALAMPE ET NEUENBURG REHAUSSE DU GARDE-CORPS – ITINERAIRE CYCLABLE 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR CONVENTION FINANCIERE ET DE DESIGNATION DU MAITRE D’OUVRAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT EN FAVEUR DU PATRIMOINE ET SOUTIEN A L'EDITION ET A LA PROMOTION D'ALSATIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RECONNAISSANCE D'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE SUITE AUX INTEMPERIES DU 30 MAI 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES AVENANTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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INTERVENTIONS ECONOMIQUES GENERALES Les Olympiades de la Chimie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTENARIAT POUR L'INVESTISSEMENT 2006-2008 ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET LA VILLE DE COLMAR : 4ème PROGRAMMATION DES AIDES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL A LA CONFERENCE PERMANENTE DES CONSEILLERS GENERAUX DE L'ASSOCIATION DES DEPARTEMENTS DE FRANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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POLITIQUE EN FAVEUR DE LA JEUNESSE (E 041) ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES A LA CONDUITE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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CHAMBRE DE METIERS D'ALSACE SECTIONS DE MULHOUSE ET DE COLMAR DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
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DEVIATION DE LA ROUTE DEPARTEMENTALE N° 107 A HUNINGUE ET SAINT-LOUIS DECLARATION DE PROJET
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
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AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LES MARCHES ATTRIBUES PAR LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX EXPRESSIONS ARTISTIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE
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- Date : 06/06/2008
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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION
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- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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RECONSTRUCTION DU COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE - APPROBATION DU PROGRAMME -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES (PROGRAMME E052) : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENTS PRIVES ANNEE 2008
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE AU PROJET INTERREG IIIA « 2 RIVES, 3 PONTS, MILLE CHOSES A DECOUVRIR »
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 06/06/2008
- Rapporteur : Non défini
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ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008
Resumé
Le présent rapport a pour objet, suite à l'application du règlement financier et sur la base des autorisations de programme votées au budget primitif pour l'exercice 2008, de décider de l'affectation par opération des autorisations de programme millésime 2008, dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance.
Pièces jointes
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT
Resumé
Un marché a été engagé en 2006 pour une navette Mulhouse-EuroAirport. Les prévisions économiques du marché n'ayant pu être réalisées, il est proposé de résilier ce marché par anticipation et de passer à cette fin avec le transporteur un protocole transactionnel.
Pièces jointes
GARANTIE DEPARTEMENTALE D’EMPRUNT – ASSOCIATION MARIE-PIRE - ALTKIRCH
Resumé
Octroi d'une garantie d'emprunt à l’Association Marie-Pire à Altkirch à raison de 100 %, relative à deux prêts d'un montant total de 2,85 M€ à souscrire pour le financement de la construction d’un Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs (F.A.H.T.) de 28 places et d’une Maison de Retraite Spécialisée pour personnes handicapées (M.R.S.) de 14 places, à Altkirch.
Pièces jointes
ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES, DES PERSONNES HANDICAPEES ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME MILLESIME 2008
Resumé
Le présent rapport a pour objet, suite à l'application du règlement financier et sur la base des autorisations de programme votées au budget primitif pour l'exercice 2008, de décider de l'affectation par opération des autorisations de programme millésime 2008, dans le cadre des actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance.