fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2010 du centre d'hébergementet de réadaptation sociale "ALEOS" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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16 résultats pour la valeur "2009" du filtre Année, pour la valeur "Dotations financières" du filtre Domaine, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant fixation de la dotation dépendance 2009 du service d'accueil de jour "Les Cyprès" de l'EHPAD-Etablissement Public de Santé "Dr Thuet" à ENSISHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant et la répartition pour l'exercice 2009 de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) de l'Association "Les Papillons Blancs" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale 2009 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de la Fédération ADMR à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/11/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale 2009 du centre d'accueil de jour de l'institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2009 pour le service d'accompagnement à la vie sociale "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2009 pour le centre d'accueil de jour "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "action de prévention spécialisée des inadaptations sociales" (APSIS) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "Europe" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "Florimont" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2009 de l'association de prévention spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 01/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2009 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'institut pour déficients sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 16/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2009 du centre d'adaptation et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2009 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "soutien femmes battues" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/09/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin