INDEMNITES DES CONSEILLERS GENERAUX ET FRAIS DIVERS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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53 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'HABITATS DE HAUTE ALSACE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN CONSEILLER GENERAL POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DANS LES ACTES ETABLIS EN LA FORME ADMINISTRATIVE PAR LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 14/04/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL AU PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉLÉGATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL À LA COMMISSION PERMANENTE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICES PUBLICS
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPOSITION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL
- Assemblée : Conseil General
- Date : 31/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LA REGION ALSACE ET LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/03/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASECOHR - INDIVIDUALISATION DE LA SUBVENTION AU TITRE DE 2011 - APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO-SOCIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE DE LA CITE DE L’ENFANCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/01/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin