Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à la création de logements locatifs sociaux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résultat de l'appel à projets ''j'habite et je vis l'intergénérationnel'' et pré-labellisation des projets Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Confirmation d'agrément pour la réalisation de logements en prêt social de location-accession (PSLA) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en place du Point rénovation info service (PRIS) et réponse à l'appel à candidature de l'Etat ''Initiatives locales dans la rénovation énergétique'' Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Amélioration de l'habitat privé et rénovation de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Etude de faisabilité pour la réalisation de logements locatifs sociaux à BALDENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de cofinancement de la géoplateforme CIGAL Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Démolition d'une friche à VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI Assemblée : Commission Permanente Date : 07/10/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin