Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

1851 résultats pour la valeur "2013" du filtre Année

Réseau de démonstrateurs ''Innovation pour l'autonomie'' - Attribution d'une subvention exceptionnelle au projet ''centres de ressources'' porté par l'Association ''CEP-CICAT''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Université populaire ''Pamina VHS'' - Avenant au projet Interreg ''Vers une Région Métropolitaine Trinationale du Rhin Supérieur''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions dans le cadre du partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Développement économique - Avances sans intérêts à ''Alsabail'' et soutien au commerce de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réalisation du Parc d'activités économiques intercommunal d'OBERNAI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de financement de l'étude sur les agences de développement économique et de développement touristique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dispositif harmonisé d'aide à la création et à la reprise d'entreprises artisanales - Prise en charge partielle du coût de garanties bancaires accordées par la SIAGI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air - Modificatif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention interrégionale du Massif des Vosges - Contribution du Département du Bas-Rhin à la filière ''stations vallées''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mont Sainte-Odile - Saison estivale 2013 - Surveillance du site par la gendarmerie et point d'alerte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants aux conventions ANRU - Actualisation de la participation du Département aux projets de renouvellement urbain (PRU) des quatre quartiers de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenants expérimentaux au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) de la CUS pour les quartiers du Neuhof et de Cronenbourg à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions (deuxième tranche 2013)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Brumath

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Molsheim-Mutzig et Hasel

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement et d'investissement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Alsace - Convention portant sur les espaces naturels sensibles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan départemental de prévention des déchets - Convention de financement de deuxième année avec l'ADEME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat pluriannuel d'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre des rivières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Décision de soumettre à enquête publique le projet d'opération d'aménagement foncier de KEFFENACH avec extension sur DRACHENBRONN-BIRLENBACH et SCHOENENBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan végétal pour l'environnement (PVE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Acquisition d'un robot de pipetage pour le Laboratoire départemental d'analyses - Protocole transactionnel avec la Société ''Perkinelmer''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plantation de haies à AUENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'action complémentaire avec le Conservatoire botanique d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création d'un Espace naturel sensible à LIXHAUSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

ARIENA - Programme d'action sur le gaspillage alimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Restructuration de l'Ilot ''Foch'' à HAGUENAU - Avant-projet définitif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Travaux au collège de NIEDERBRONN-LES-BAINS - Protocole transactionnel avec la Société ''Kayser Isol Plâtreries''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux établissements scolaires privés sous contrat - Programme 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotations de fonctionnement complémentaires 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de gestion du restaurant scolaire du collège ''Tomi Ungerer'' à DETTWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/07/2013
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page