Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition du Fonds de soutien à la vie associative Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture biologique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de l'alimentation en eau potable et de l'assainissement Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions annuelles 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions aux associations Conseil pour la Justice, l'Egalité et la Paix et FDMJC du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Appel à projets transfrontaliers 2014 - Activités 2014 de l'Université Populaire PAMINA Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat avec la Région de Vidzeme (Lettonie) - Projets 2014 d’échanges culturels et de jeunes sportifs Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions dans le domaine des enseignements artistiques Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition de subventions pour l’aide aux actions culturelles et patrimoniales Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions au titre de la politique muséographique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dispositif d'aide à la recherche scientifique Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions au titre des bassins de vie (4e tranche 2014) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adoption du contrat de territoire de 2ème génération de la Plaine du Rhin pour la période 2014-2016 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions de centralité urbaine (3ème tranche de subvention) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotation de fonctionnement 2014 à l'Ecole Supérieure du Professorat et de l'Education (ex-IUFM) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avances sans intérêts à Alsabail Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réhabilitation du bâtiment ROCHE par l'IRCAD (Institut de Recherche contre les Cancers de l'Appareil Digestif) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Société Fermière de la Maison de l'Alsace à Paris (SFMAP). Avenant à la convention financière 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat (créations et reprises d'entreprises artisanales, SIAGI) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ouverture estivale 2014 du Chalet du Champ du Feu Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'édition 2014 du Rallye de France Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avis du Conseil Général sur le Schéma interrégional du massif des Vosges à l'horizon 2020 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Ecole Européenne de Strasbourg Convention tripartite entre le Département du Bas-Rhin, la Ville de Strasbourg et la Région Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec l’agence Pierre Louis FALOCI dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège de la Robertsau Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Dotations de fonctionnement complémentaires 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Concessions d'occupation de logements de service Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des subventions au titre des classes de découverte Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan Départemental de Prévention des Déchets. Conventions dans le domaine de la prévention des déchets. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/07/2014 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes labellisés Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en réseau des sites touristiques et des musées d'Alsace. Projet Pass'Alsace. Convention de partenariat avec l'Agence de développement touristique (ADT) du Bas-Rhin au titre du Vaisseau et du Château du Haut-Koenigsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protocole transactionnel avec l’entreprise Génie Climatique de l’Est dans le cadre des travaux de restructuration et d’extension du collège Jean Mentel à Sélestat. Assemblée : Commission Permanente Date : 02/06/2014 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin