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Délibérations

Délibérations

792 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

LES RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant renouvellement de l'autorisation délivrée à l'association Saint-Gilles à COLMAR pour le fonctionnement de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la valeur 2017 du point GIR départemental

Assemblée : Non défini
Date : 02/11/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Les P'tites Pousses de Horbourg-Wihr", sise au 20 rue de Mulhouse à HORBOURG-WIHR (68180)

Assemblée : Non défini
Date : 31/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2017 du service d'action éducative en milieu ouvert avec hébergement périodique ou exceptionnel de la "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2017 du service d'accueil de jour de la "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du montant de la dotation globale de fonctionnement 2017 du service des rencontres familiales médiatisées externalisées "Fondation d'Auteuil" de COLMAR

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2017-00286-DFAS du 15 septembre 2017 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSP

Assemblée : Non défini
Date : 25/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2017-00267-DFAS du 16 août 2017 relatif à la notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé "Maison Emilie" de l'association "Au Fil de la Vie" à MAL

Assemblée : Non défini
Date : 18/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Marmousets", 13 rue Robert Schuman à THANN (68800)

Assemblée : Non défini
Date : 13/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 60, à l'intersection avec la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 60, à l'intersection avec la RD 468, hors agglomération, sur le territoire de la commune de VOLGELSHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 12/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMBOURSEMENT D'UNE PARTIE D'UNE AIDE DEPARTEMENTALE ATTRIBUEE A LA COMMUNE DE MOOSLARGUE DANS LE CADRE DU GUIDE DES AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CELLULE ECONOMIQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS D'ALSACE COTISATION 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISSION PROMOTION DU BILINGUISMEAIDES AU DEVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT BILINGUE PRIVE ET ASSOCIATIF ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION 2017 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM (SYMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION RÉGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION 2015-2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REMISE GRACIEUSE D'ALLOCATION COMPENSATRICE TIERCE PERSONNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACCORD D'ÉCHANGE AMICAL ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN (FRANCE) ET LE DÉPARTEMENT DE GIFU (JAPON)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERESPROJET VOISINS SOLIDAIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SUR L'ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DU POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) DANS LE HAUT-RHIN DU 2 AU 5 JUILLET 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION DES ESPACES ET MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPEL A PROJETSPRATIQUES ARTISTIQUES AMATEURS EN COLLEGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR NEUF-BRISACH - STATUTS DU SYNDICAT MIXTE OUVERT ET PROTOCOLE D'ACCORD DU REMBOURSEMENT DES AVANCES FAITES PAR LE DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU DEPARTEMENT AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DEPARTEMENTAL DES SOINS DE PROXIMITE DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET D'EQUIPEMENTS POUR LA CLASSE EXTERNALISÉE DE L'IME SAINT-JOSEPH AU COLLÈGE MATHIAS GRÜNEWALD DE GUEBWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION DES ELUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AUX PRESTATIONS DE MISSIONSDES ENSEIGNANTS REFERENTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2017 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 87 800 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE A DISPOSITION AU BAILLEUR SOCIAL HABITATS DE HAUTE ALSACE DU LOGICIEL SOLIS DANS LE TRAITEMENT D'INFORMATIONS RELEVANT DU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FINANCEMENT DE 25 POSTES D'ANIMATEURS DE RELAIS ASSISTANTS MATERNELS POUR UN MONTANT TOTAL DE 31 740 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODELE-TYPE DE CONTRAT PLURIANNUEL D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RESIDENCES AUTONOMIE ET ATTRIBUTION DU FORFAIT AUTONOMIE POUR 2017

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDES PRÉALABLES A L'ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE DE L'OPERATION DE RACCORDEMENT FERROVIAIRE DE L'EUROAIRPORT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION TRIPARTITE ENTRE L'ETAT, LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHINET LA COMMUNE DE MULHOUSE RELATIVE AU RACCORDEMENT D'UNE SIRÈNE ÉTATIQUE AU SYSTÈME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) AU COLLÈGE WOLF À MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEMARRAGE DE LA MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS A JEBSHEIM POUR UN MONTANT TOTAL DE 2 000 EUROS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE SOLUTION D'ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL DANS LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES DU GRAND EST

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/10/2017
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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