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Délibérations

Délibérations

150 résultats pour la valeur "2018" du filtre Année, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion

Proposition de délégations consenties au Président du Conseil Départemental hors commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente et au Président en matière de commande publique Propositions de délégations consenties à la Commission Permanente, hors commande publique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Règlement financier du Département du Bas-Rhin

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Budget Primitif 2019 - Synthèse

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

530 - Enseignement supérieur et recherche - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

6 - Développement et animation du territoire Orientations stratégiques de la politique départementale

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

605 - Développement local - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61040 - Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP) - Propositions financières - Budget primitif 2019 - Propositions d'un projet de convention globale de moyens et d'un projet de convention de mission pour 2019, à conclure entre le Département et l'ATIP

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Yves SUBLON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61020 - Alsace Destination Tourisme (ADT) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et l’ADT pour l'année 2019, d’approbation des termes du projet de convention financière correspondante ainsi que des termes d'une convention globale de moyens à conclure entre le Département et l’ADT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61060 - Syndicat de coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord (SYCOPARC) Propositions financières - Budget primitif de 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61045 - Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Propositions financières - Budget primitif de 2019 Proposition de partenariat opérationnel entre le Département du Bas-Rhin et le CAUE du Bas-Rhin pour l'année 2019 et d’approbation des termes de la convention de partenariat correspondante

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

61050 - Autres opérateurs d'aménagement et d'urbanisme Propositions financières - Budget primitif de 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

615 - Coopération transfrontalière, européenne et internationale-Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

715 - Réseaux de communication - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

140 - Actions en faveur des zones urbaines sensibles - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

620 - Développement touristique - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Vincent DEBES
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

655 - Contrats départementaux de développement territorial et humain - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux de développement territorial et humain - Proposition d'attribution d'une subvention au titre du Fonds d'Attractivité et de Développement au SYCOPARC pour la valorisation touristique du Château et de la station verte de la PETITE-PIERRE comme porte d'entrée du Parc Naturel Régional des Vosges du Nord

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat départemental - Proposition d’attribution d’une subvention au titre du Fonds d’Innovation Territoriale à la Communauté d’Agglomération de HAGUENAU et d'approbation d'un projet de convention pour la réalisation d’une étude de Plan de Déplacement

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds d'attractivité - Proposition d'aide à la rénovation de la piste d'athlétisme et développement de l'offre sportive à destination des collégiens à BRUMATH

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat Départemental - Fonds d'innovation - Proposition de financement d'une étude de besoins pour le déploiement d'une conciergerie solidaire sur le quartier des écrivains de BISCHHEIM et de SCHILTIGHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement et d’attractivité - Proposition de création d'une structure périscolaire centralisant l'offre de service petite-enfance et enfance de la Commune de BLAESHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats Départementaux - Fonds de développement d’attractivité - Construction d’un accueil périscolaire unique au quartier-village de GEISPOLSHEIM

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrats départementaux - Proposition d'attribution de subvention et d'approbation du projet de convention partenariale et financière concernant le Smart Dorf à conclure avec la Commune de MUTTERSHOLTZ

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur André ERBS
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'une stratégique départementale en faveur de la transition énergétique et écologique

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

7 - Orientations stratégiques pour la politique publique départementale en matière d'Aménagement du Territoire

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

705 - Gestion des routes départementales - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

710 - Co-financement des voiries nationales et communales - Propositions financières - Budget Primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

720 - Sécurité des biens et personnes Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Madame Catherine GREIGERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

725 - Contribution à la mobilité des Bas-Rhinois - Propositions financières - Budget primitif 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Denis HOMMEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

740 - Aménagement de l'espace rural - Propositions financières - Budget Primitif 2019 - Proposition de partenariat avec le monde agricole

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

745-Préservation et développement des espaces naturels - Propositions financières - Budget Primitif 2019 - attribution de subventions

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du Plan de Prévention du bruit dans l'Environnement - troisième échéance - 2019-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Thierry CARBIENER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation d'un nouveau dispositif financier en faveur de l'ouverture paysagère en zone de montagne

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de révision des tarifs des prestations du Laboratoire départemental d’analyses du Bas-Rhin (LDA 67) pour l’année 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Paul HEINTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

4 - Orientations stratégiques concernant la politique publique départementale Enfance, Jeunesse et Famille

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 13/12/2018
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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