PLAN D'ACCOMPAGNEMENT VERS LE RETOUR À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA. ACTIONS SPÉCIFIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
Affiner votre recherche
Supprimer les filtres sélectionnés
Par Collectivité :
Par Type de réunion :
Par Année :
Par Date de séance :
- 31/05/2021 (131) activer ce filtre
- 20/09/2021 (110) activer ce filtre
- 25/09/2025 (92) activer ce filtre
- 19/06/2023 (87) activer ce filtre
- 19/09/2022 (87) activer ce filtre
- 04/04/2022 (85) activer ce filtre
- 13/11/2023 (82) activer ce filtre
- 20/06/2022 (79) activer ce filtre
- 15/11/2021 (75) activer ce filtre
- 08/12/2022 (74) activer ce filtre
- 30/06/2025 (74) activer ce filtre
- 06/12/2021 (71) activer ce filtre
- 14/11/2022 (71) activer ce filtre
- 23/09/2024 (70) activer ce filtre
- 20/06/2024 (69) activer ce filtre
- 20/10/2022 (69) activer ce filtre
- 21/10/2024 (69) activer ce filtre
- 20/10/2023 (68) activer ce filtre
- 16/05/2022 (66) activer ce filtre
- 08/07/2022 (65) activer ce filtre
- 25/10/2021 (65) activer ce filtre
- 08/12/2023 (64) activer ce filtre
- 21/09/2023 (64) activer ce filtre
- 20/10/2025 (62) activer ce filtre
- 26/03/2021 (62) activer ce filtre
- 13/07/2021 (61) activer ce filtre
- 25/11/2024 (61) activer ce filtre
- 15/03/2024 (60) activer ce filtre
- 16/12/2024 (60) activer ce filtre
- 05/12/2025 (59) activer ce filtre
- 10/05/2021 (59) activer ce filtre
- 25/04/2025 (59) activer ce filtre
- 19/04/2021 (57) activer ce filtre
- 07/07/2023 (55) activer ce filtre
- 13/05/2024 (54) activer ce filtre
- 09/02/2023 (53) activer ce filtre
- 15/05/2023 (52) activer ce filtre
- 21/02/2022 (48) activer ce filtre
- 19/02/2024 (46) activer ce filtre
- 22/05/2025 (46) activer ce filtre
- 05/07/2024 (44) activer ce filtre
- 24/03/2025 (43) activer ce filtre
- 13/03/2023 (42) activer ce filtre
- 13/04/2023 (41) activer ce filtre
- 17/11/2025 (41) activer ce filtre
- 15/04/2024 (40) activer ce filtre
- 15/02/2021 (38) activer ce filtre
- 17/01/2022 (37) activer ce filtre
- 18/12/2023 (30) activer ce filtre
- 24/02/2025 (26) activer ce filtre
- 25/01/2021 (24) activer ce filtre
- 15/12/2025 (23) activer ce filtre
- 14/03/2025 (20) activer ce filtre
- 06/02/2023 (19) activer ce filtre
- 28/03/2022 (16) activer ce filtre
- 18/10/2021 (13) activer ce filtre
- 10/02/2025 (12) activer ce filtre
- 02/01/2021 (11) activer ce filtre
- 27/09/2021 (11) activer ce filtre
- 15/01/2021 (8) activer ce filtre
- 01/07/2021 (5) activer ce filtre
Par Domaine :
- Administration et gestion des services (759) activer ce filtre
- Attractivité des territoires (457) activer ce filtre
- Infrastructures (362) activer ce filtre
- Environnement (284) activer ce filtre
- Education (226) activer ce filtre
- Culture et patrimoine (198) activer ce filtre
- Habitat (163) activer ce filtre
- Insertion logement et emploi (153) activer ce filtre
- Attractivité Europe transfrontalier et université (152) activer ce filtre
- Sport et jeunesse (127) activer ce filtre
- Autonomie (123) activer ce filtre
- Aide sociale à l'enfance (75) activer ce filtre
- Action sociale de proximité (71) activer ce filtre
- Santé publique (52) activer ce filtre
- Protection maternelle et infantile (31) activer ce filtre
- Bilinguisme (24) activer ce filtre
- MDPH (17) activer ce filtre
- Sécurité civile (6) activer ce filtre
- Innovation (5) activer ce filtre
3285 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité
CENTRE DE LUTTE ANTITUBERCULEUSEPARTICIPATIONS FINANCIERES 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION D'UNE DELEGATION DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU 93EME CONGRES DE L'ADF A ANGERSMANDATS SPECIAUX
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS FONDS DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRACTUALISATION ETAT COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE LA REFORME FRANCE TRAVAIL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SITE D'OTTMARSHEIM SUR L'AUTOROUTE A36 - PROPOSITION DE CONCESSION POUR L'AMENAGEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN NOUVEAU SERVICE PUBLIC DE PARKINGS SECURISES POUR POIDS LOURDS ET D'AIRES DE REPOS PUBLIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PUBLIC - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE TERRAINS DE NATURE ENVIRONNEMENTALE A WINGEN-SUR-MODER ET A BISCHOFFSHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RD2 - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR D'ACCÈS À L'USINE CORTEVA À CERNAY - MARCHÉ DE TRAVAUX 21000148 - LOT 6 - CONVENTION D'INDEMNISATION AU TITRE DE L'IMPRÉVISION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AUX AÉROPORTS ALSACIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION FONDS URGENCE DE SOUTIEN EN TRESORERIE DANS LE CADRE DU PLAN EHPAD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MESURES DIVERSES CONCERNANT LES RESSOURCES HUMAINES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS ATTRACTIVITE ALSACE - TERRITOIRE REGION DE COLMAR ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ARRÊTÉ DE DUPPIGHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉSIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE À L'ASSOCIATION AMORCE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MÉDAILLE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - SECONDE PROMOTION POUR L'ANNÉE 2024
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES SUR LES ANNEES 2022 - CONVENTION D'INDEMNISATION A CONCLURE AVEC L'ENTREPRISE TITULAIRE DU MARCHÉ DE TRAVAUX N 21001479
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX D'ENTRETIEN DES CHAUSSEES SUR LES ANNEES 2022, 2023 ET 2024 - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL A CONCLURE AVEC L'ENTREPRISE TITULAIRE DES MARCHÉS TRAVAUX N 21001478 ET N 009989
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
COLLÈGE DES DEUX RIVES - DES AVANCÉES QUI PERMETTENT L'INTÉGRATION DU COLLÈGE DANS LE PROGRAMME DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DE LA VILLE DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION POIDS LOURDS R-PASS - POURSUITE DU PROJET, MODALITÉS D'ASSOCIATION ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTEURS ÉCONOMIQUES LOCAUX
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCECONTRACTUALISATION POUR L'ANNÉE 2024 - RAPPORT D'EXÉCUTION 2023 - CONVENTION AVEC LA VILLE DE STRASBOURG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES EN SITUATION D'ERRANCE ET DE PROSTITUTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EXÉCUTION PAR ANTICIPATION DU BUDGET DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DÉPLACEMENT D'UNE DÉLÉGATION ALSACIENNE DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR LE DÉMOCRATIE TOUR DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 21/10/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
5A3F - CONVENTION D'ACCUEIL ET DE GESTION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES COMPENSATOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE CO-PRODUCTION DE L'EXPOSITION TEMPORAIRE "LUNE" DU VAISSEAU ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET CAP SCIENCES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACTIONS EN FAVEUR DE LA JEUNESSE ALSACIENNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU DISPOSITIF ARTISTE EN COLLEGE 2024-2025
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT - CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS - RUE DE LA GARE A SOUFFLENHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT TRIENNAL STRASBOURG CAPITALE EUROPEENNE 2024-2026. PREMIERE SÉRIE D'ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS POUR DES APPELS A PROJETS ET AUTRES SOUTIENS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION TECHNIQUE ET FINANCIÈRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE DÉVIATION D'UNE CANALISATION D'EAU POTABLE PRÉALABLEMENT AUX TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT CYCLABLE LE LONG DE LA RD 243BETSCHDORF-RITTERSHOFFEN.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DES DISPOSITIFS THEMATIQUES DE SOUTIEN AUX PROJETS CULTURELS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/09/2024
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace