Délibérations

Délibérations

104 résultats pour la valeur "03/10/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non renseigné" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

''Ecole Pôle'' de HAGUENAU

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avances remboursables à Alsabail

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement 2011

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Laurent FURST
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des emplois aidés ATC

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 03/10/2011
  • Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin