Mise en oeuvre de l'indemnité dégressive instituée par le décret n° 2015-492 du 29 avril 2015
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Délibérations
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79 résultats pour la valeur "05/02/2016" du filtre Date de séance
101 Réseaux de communication Propositions financières Budget Primitif 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Monsieur Denis SCHULTZ
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
111 Transports aériens - Propositions financières Budget Primitif 2016
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Madame Catherine GRAEF-ECKERT
- Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
CONDITIONS DE CESSION DE PHOTOGRAPHIES APPARTENANT AU DÉPARTEMENT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE SUPPRESSION DE LA CLAUSE SUSPENSIVE DE LA LABELLISATION PAR L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ POUR LES PROJETS DE MAISONS DE SANTÉ
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NOUVELLES MODALITES DE FINANCEMENT DE LA DEPENDANCE DANS LES ACCUEILS DE JOUR POUR PERSONNES ÂGEES DEPENDANTES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'HABILITATION A L'AIDE SOCIALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 05/02/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin