PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(OPH THANN-CERNAY)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
6 résultats pour la valeur "07/12/2018" du filtre Date de séance, pour la valeur "Habitat" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion
PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(POLE HABITAT COLMAR-CENTRE ALSACE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDES A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL(HABITATS DE HAUTE-ALSACE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS DE FIN DE DÉLÉGATION DES AIDES À LA PIERRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION INTERCOMMUNALE D'ATTRIBUTION DES LOGEMENTS SOCIAUX DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN-CERNAY 2018-2023
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTIONS ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET PROCIVIS ALSACE AU TITRE DE SES MISSIONS SOCIALES, DU FONDS HABITAT SOLIDAIRE ET DE L'ASSOCIATION TERRITOIRES ET HABITAT 68
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2018
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin