TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX CHANGEMENT DE TAUX DE TVA
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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53 résultats pour la valeur "16/03/2012" du filtre Date de séance
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MASSIF VOSGIEN 2007 2013 C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAMPAGNE 2011 - 2012 DE FORMATION A LA SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEPARTEMENT DU HAUT RHIN ECHANGE DE DONNEES ROUTIERES AVEC LE SDIS CONVENTION DE PARTENARIAT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPLOITATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL TOURISTIQUE AU LAC D'ALFELD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME D'ASSAINISSEMENT C213 PROROGATION DU DELAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 16/03/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR QUATRE COLLÈGES
Resumé
Le Fonds d'Intervention pour la prévention des Violences Scolaires est un dispositif doté de 30 000 € en 2012, destiné à encourager et à soutenir des projets d'actions mis en œuvre dans et aux abords des collèges afin de prévenir les violences scolaires et les incivilités. Ce fonds, initié par le Conseil Général de manière volontariste, s’inscrit dans le cadre de sa politique en faveur de la jeunesse. Ainsi, les collèges de Mulhouse (François Villon et Saint Exupéry), Rixheim (Capitaine Dreyfus) et de Saint-Louis (René Schickelé) présentent chacun un projet, pour un montant total de 2 870 €. Il est proposé d'autoriser, pour les actions présentées, le versement du financement correspondant aux collèges porteurs des projets.
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COLLOQUE INTERNATIONAL SUR L'ECRITURE INSTITUT UNIVERSITAIRE DE FORMATION DES MAITRES D'ALSACE
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
Resumé
Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A111 – A132 - A171 ET A472.
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SOUTIEN AUX INVESTISSEMENTS LUTTANT CONTRE L'ÉROSION DANS LE CADRE DU PLAN VÉGÉTAL POUR L'ENVIRONNEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL
Resumé
Dans le cadre du Plan Végétal pour l’Environnement (PVE), il vous est proposé de vous prononcer sur deux dossiers éligibles représentant un total de 7.000 € de subvention.
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R.D. 66 RÉAMÉNAGEMENT DES CARREFOURS DE L'ÉCHANGEUR SUR L'A35 À BARTENHEIM
Resumé
Le présent rapport a pour objet d'approuver le diagnostic et les études préliminaires, d'arrêter le choix de la solution proposée dans le rapport, de décider d’engager les études d’avant-projet sur cette base et de confirmer à ce stade le montant de l'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération d'un montant de 3,5 M€ TTC (valeur janvier 2009), hors acquisitions foncières.
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SUBVENTION D’INVESTISSEMENT EN FAVEUR DES BIBLIOTHEQUES COMMUNALES DE PROXIMITE.
Resumé
Dans le cadre de l’aide en faveur des bibliothèques communales de proximité, il vous est proposé de programmer définitivement 1 opération pour un montant de 24 500 €, éligible au titre du Guide des aides.
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DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
Resumé
Il est proposé d'attribuer un montant global de subventions de 17 937 € en faveur de 3 porteurs de projets.
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ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS
Resumé
Le présent rapport a pour objet de vous proposer d’accepter le renouvellement de l’adhésion du Conseil Général à l’association A.C.T.U. dont l’objectif est d’organiser des rencontres régulières entre utilisateurs CIVITAS, logiciel de gestion des ressources humaines, afin de partager les expériences et de bénéficier de formations à tarif préférentiel.