DEPLACEMENT AU JAPON D'UNE DELEGATION DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 10/10/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUECONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROTOCOLE DEPARTEMENTAL D'ECHANGE D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES ENTRE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES ET LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE HERRLISHEIM ET EGUISHEIM PROGRAMME A171 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/07/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ / ACTES : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 13/06/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT POUR SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE RECENSEMENT DES VOTES Assemblée : Commission Permanente Date : 13/06/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMUNE D'AMMERZWILLER EN AMMERTZWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 16/05/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 16 MAI 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/04/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE /FRANCHE COMTE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHÉSION À DEUX ASSOCIATIONS POUR L'ANNÉE 2014 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'AFIGESE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/03/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA CRÉATION DE LA PLATE-FORME DE DÉMATÉRIALISATION ALSACE MARCHES PUBLICS Assemblée : Commission Permanente Date : 21/02/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DE L'IMPLANTATION DE L'ENSEIGNE IKEA A MORSCHWILLER-LE-BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 17/01/2014 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNEE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/12/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESTRUCTURATION DU CENTRE ROUTIER DE VIEUX FERRETTE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE SEIJO A KIENTZHEIM REQUALIFICATION DU REZ DE CHAUSSEE DU BATIMENT HISTORIQUE DE L'ANCIEN LYCEE APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF Assemblée : Commission Permanente Date : 15/11/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 04/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES Assemblée : Commission Permanente Date : 04/10/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIERES PARTICIPATION POUR L'ANNEE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE FINANCEMENT AVEC LE COLLEGE BEL-AIR 2 DE MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE A L'AMIABLE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A STE MARIE AUX MINES SUITE A APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES Assemblée : Commission Permanente Date : 05/07/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU CLUB DES RESPONSABLES D'INFRASTRUCTURE ET DE PRODUCTION INFORMATIQUE (C.R.I.P.) Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
6EMES ASSISES NATIONALES DES VILLES MOYENNES ET INTERCOMMUNALITES A COLMAR DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LA MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 17/05/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION AU MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE/FRANCHE COMTE 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 12/04/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ADHESION A L'ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS DE LOGICIELS CEGID PUBLIC (A.C.T.U. CEGID PUBLIC) Assemblée : Commission Permanente Date : 15/03/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE DES MODALITÉS D'ORGANISATION DU RÉFÉRENDUM RELATIF AU PROJET DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 15/02/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DU DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TRIENNALE DE FINANCEMENT DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) ET AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES (SDACR) Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DESIGNATION DE CONSEILLERS GENERAUX AU SEIN DU COMITE DE PILOTAGE DE LA PLATE-FORME REGIONALE D'ECHANGES SUR LE FONCIER EN ALSACE ET LA CONSOMMATION DES ESPACES (PREFACE) Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION DEPARTEMENTALE AUX EVOLUTIONS DU LOGICIEL DE GESTION DE LA MOBILITE DES PERSONNELS TOS Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA REUNION DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UN IMMEUBLE DEPARTEMENTAL SITUE A SAINTE MARIE AUX MINES PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin