Adhésion à l'association "Institut Confucius d'Alsace" Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre du dispositif commun d'aide à la création-reprise d'entreprises artisanales en Alsace Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION relative au bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées en 2006 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique( F027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en place d'un nouveau dispositif en matière de tourisme. Politique de restructuration des chalets refuges Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat pour l'investissement dans le domaine du logement avec la Communauté d'Agglomération de MULHOUSE-Sud Alsace (CAMSA) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication : Observations définitives de la CRC relatives à l'examen de la gestion de l'association pour l'Ecomusée d'Alsace - Exercice 1993 et suivants Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
stratégie pour le développement des collectes sélectives des biodéchets Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention ADEME - Département 2007 Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Etudes préalables de modernisation du réseau routier structurant du secteur d'interface entre le SCOT de la Région Mulhousienne et le SCOT Rhin Vignoble Grand Ballon Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Signatures des contrats urbains de de cohésion sociale pour les années 2007-2009 avec la CAMSA, les communes de COLMAR, CERNAY, ILLZACH et WITTELSHEIM Assemblée : Conseil General Date : 23/03/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Aides aux communes dans le domaine de la voirie Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention du Département en faveur du tourisme Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 01 : constitution d'un réseau routier structurant Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transports et infrastructures. Entretien et maintenance des routes départementales Assemblée : Conseil General Date : 15/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rapport complémentaire aux rapports (n° 2007/I-7e /05 et n° 2007/I-11e /02) Site de Wesserling : devenir des relations partenariales entre le Département du Haut-Rhin et l'Association pour la gestion et l'animation du Parc Textile de Wesserling Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Equipements ruraux - Electrification rurale Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrats de projets Etat-Région 2007-2013 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse en 2007 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BP 2007. Environnement naturel Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Les actions départementales en faveur du sport Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Action transfrontalière et Internationale - BP 2007 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION - Etat d'avancement des négociations sur les fonds structurels européens 2007-2013 Assemblée : Conseil General Date : 14/12/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 2 2006 - Situations des restes à recouvrer - Propositions d'admissions en non-valeur Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : Emploi des crédits de dépenses imprévues Assemblée : Conseil General Date : 20/10/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication relative au partenariat entre l'Agence de Développement Touristique du Bas-Rhin et l'Association Départementale du Tourisme du Haut-Rhin concernant la promotion et la commercialisation touristique Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décision Modificative n° 1 2006 - Culture et Patrimoine (politiques D01 et D02) Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Action internationale et transfrontalière - Décision Modificative n° 1 - 2006 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Avenant à la convention de partenariat pour l'investissement avec la Ville de MULHOUSE 2006-2008 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre Sportif Régional Alsace Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2006 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin