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Délibérations

Délibérations

204 résultats pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

Etudes d'avant-projet sommaire de sécurisation de l'échangeur A35/RN 66 à Bartenheim.

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - 2007 : situation des restes à recouvrer : propositions d'admissions en non-valeur

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte de gestion 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération interdépartementale avec le Territoire de Belfort / Haut-Rhin. Rapport sur la convention-cadre

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du GIP Conseil Départemental de l'Accès au Droit (CDAD)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Affectation des résultats 2006 de la section de fonctionnement de la Cité de l'Enfance à un programme d'investissement

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réduction de la valeur locative des installations destinées à la lutte contre la pollution des eaux et de l'atmosphère

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide exceptionnelle en faveur de l'association "le Carreau des métiers d'art"

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Compte Administratif 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Collège au cinéma

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054)

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Communication. Rapport d'activités des services en 2006

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide exceptionnelle en faveur de l'entreprise ACOMETIS

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Transfert du carreau Rodolphe dans le patrimoine départemental

Assemblée : Conseil General
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Devenir du parc de WESSERLING.

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Liaison RD 105 - RD 469 à HESINGUE et HEGENHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de la première étape de la deuxième phase du TGV Est

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Itinéraires cyclables. Modification du plan quinquennal

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 103. Déviation de MANSPACH. Etude de faisabilité

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à jour du Règlement Départemental d'Aide Sociale : modification de la fiche Régie d'Avance et Création d'une fiche sur les critères d'utilisation des crédits actions collectives

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création de régies d'avances et de recettes

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conventionnement avec le CNASEA pour les contrats territoriaux d'exploitation (CTE) "Montagne Vosgienne" les contrats d'agriculture durable (CAD) "Montagne Vosgienne", le plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réaménagement du chemin des cordiers à BRUNSTATT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - Déviation de Tagsdorf et Wittersdorf

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réforme du statut des assistants familiaux

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt : Modalités d'octroi en matière de logement social

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415 / RD 45 Aménagement d'un carrefour giratoire à ANDOLSHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification des limites cantonales entre les communes de Biesheim et de Kunheim

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 66 - RD 56III RD 56V. Aménagement de carrefours giratoires à RIEDISHEIM

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Moyens mis à disposition des Conseillers Généraux.

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les Ressources Humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION. DRT. Investissements routiers. Plan puriannuel des Investissements routiers

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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