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Délibérations

Délibérations

333 résultats pour la valeur "Aménagement du territoire" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion

SUBVENTIONS POUR FRAIS D’ETUDES RELATIVES AUX DOCUMENTS D’URBANISME ET D’AMENAGEMENT – DECISION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 26/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION AU FONDS COMMUN DE COOPERATION DANS LE CADRE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR – 2E VERSEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION DECENTRALISEE - PARTICIPATION DEPARTEMENTALE 2008 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION DE SUBVENTION 2007-2009 ENTRE LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET EUROPEENNES, L'INSTITUT REGIONAL DE COOPERATION DEVELOPPEMENT (IRCOD) ET LES COLLECTIVITES A

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SECTEURS DE RECRUTEMENT DES COLLEGES.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation donnée au Président de résilier des marchés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aménagement de rivières (C014) - Approbation des opérations 2008 et délégation de maîtrise d'ouvrage au Département - Subventions aux collectivités - Convention avec Météo France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION D’EXECUTION POUR L’ANNEE 2008 DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT 2008-2011 AVEC L’ASSOCIATION HAUT-RHINOISE D’AIDE AUX PERSONNES AGEES DU 18 DECEMBRE 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 PARTENARIAT AVEC L’ANPE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A TROIS MANIFESTATIONS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONFEDERATION GENERALE DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (CGPME) DU HAUT-RHIN :DEMANDE D'AIDE FINANCIERE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DU DEPARTEMENT AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d’investissements scolaires (programme e052) : investissements scolaires du premier degré année 2008 (deuxième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logements dans les collèges : collège Emile Zola à Kingersheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique actions éducatives. Programme : fonctionnement des collèges. Subventions aux collèges publics pour les emplois aidés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme E 054 : aides aux étudiants - deuxième liste.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement du carrefour RD66/RD56V à Riedisheim et de la liaison avec la voie sud de Mulhouse Etude Acoustique Avenant N° 1 au marché 401/07

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique : actions éducatives. Programmes : fonctionnement des collèges et subventions d'investissements scolaires. Espace numérique de travail dans les collèges (ENTEA).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Bourses aux élèves des écoles de musique. Années scolaire 2007/2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Concessions de logement dans les collèges : collège Pfeffel à COLMAR.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Annulation de la subvention 2007 en faveur de la Chorale des Maîtres Boulangers de MULHOUSE et attribution d'une nouvelle subvention 2008 au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Les Ménétriers" à RIBEAUVILLE. Construction du nouveau gymnase. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Schoelcher" à ENSISHEIM. Extension et restructuration. Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Collège "Prévert" à WINTZENHHEIM. Diverses restructurations, aménagements et ravalement des façades. Approbation de l'avant projet définitif (APD).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège Irène Joliot Curie de WITTENHEIM - Délivrance du quitus au mandataire de la maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de MUNSTER : remise gracieuse de pénalités applicables à l'entreprise DIPOL.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe - Conventions au profit des associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programmes E052) - investissements scolaires du premier degré année 2007 (septième liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du Plan de Modernisation des Bâtiments d'élevage (PMBE) (C044 - Développement rural)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Crédits délégués par l'Etat au titre du parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer la démolition de logements locatifs sociaux (ADOMA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de 3 manifestations au titre du fonds de soutien aux initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création d'un fonds commun de coopération dans le cadre de la Conférence du Rhin Supérieur

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition d'un local au profit de l'harmonie des Mines de Potasse d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Signature d'un avenant à la convention relative au projet Interreg IIIA Rhin Supérieur Centre Sud 2c11

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rencontre institutionnelle annuelle franco-allemande de la Ligue de l'enseignement; Demande de participation départementale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 : Mise en œuvre des actions dans le cadre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec la commune de RIQUEWIHR. Avenant n°2 au contrat d'assainissement avec le syndicat intercommunal d'assainissement de BEBLENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre "l'association les anciens de Marienbronn" et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

garantie départementale d'emprunt. OPH Habitats de Haute Alsace - prêt PLUS pour Guebwiller et Kiffis

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Nouveau dispositif d'aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Agence Culturelle d'Alsace. Demande de subvention pour des dépenses d'équipement à réaliser pour la mise en oeuvre d'une action visant à favoriser la circulation de spectacles de théâtre en langue originale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Forêt domaniale de la Harth. Percée centrale. Travaux de réfection du chemin forestier affecté à l'usage de piste cyclable. Convention technique et financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Lutte contre les pollutions par les produits phytosanitaires. Financement d'une collecte de pulvérisateurs obsolètes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Déviation d'Aspach : programmation AL 11 - Millésime 2000

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reprise au 1er juillet 2007 du service social gérontologique délégué à la CRAMAM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Echanges avec le Lot et Garonne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Carreau Rodolphe -Diagnostic Bâtimentaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Colmar Liberty : organisation du 5ème Symposium scientifique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LCR. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (1ère liste 2007)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée à l'association AFSCO concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux du futur centre médico-social de Rouffach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme E058 : LCR : animation théatrale scolaire en langue allemande dans les collèges année scolaire 2007-2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales Soutien aux actions et organismes économiques (Chambre de Consommation d'Alsace)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Autorisation d'agir en justice (J.D)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : trois projets d'actions mis en œuvre par les collèges François Villon de Mulhouse, Molière de Colmar et Jean-Paul de Dadelsen de Hirsingue

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction de la gendarmerie de WITTELSHEIM. Approbation de l'APD.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des Conseillers Généraux au sein des associations foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/04/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'éducation à l'environnement (répartition des crédits) C031

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F014 - Coopération internationale - Attribution d'une subvention à l'association "13 Actifs" de Kingersheim pour la mise en place d'un forage dans le village de Garo, commune de Cinzanna, au Mali

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement et tarification des services d'accueil de jour annexes à un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Location de la pêche sur les barages départementaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales : Programme A031 - Millésime 2007 des travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement du bail de la gendarmerie d'INGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Achat d'un pressoir par l'association arboricole de FOLGENSBOURG dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau. Année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2007. Opérations au coup par coup. 1ère liste (CO21 - chapitre 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales : B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 49 - Desserte du Bioscope et de l'Ecomusée - Réalisation de fouilles d'archéologie préventive - Convention technique et financière avec l'INRAP

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de maitrise des polutions liées aux effluents d'élevage (PMPLEE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (Programme E052) : investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (8ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Journées de l'initiative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projet ACTES : expérience relative à la dématérialisation du contrôle de légalité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide à l'hôtellerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association REVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation de l'emploi et de l'économie. Création d'emplois familiaux pour les personnes âgées et les personnes handicapées. Avenant aux conventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'Association SEPIA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Organisation des Journées Rencontres Dec'autex par le Pôle Textile Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien de deux manifestations au titre du Fonds de Soutien aux initiatives transfrontalières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cotisation pour l'adhésion du Département du Haut-Rhin à l'association nationale des élus de la montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels - Dernière programmation pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention de fonctionnement versée au CSC Bel Air concernant les actions collectives d'éducation à la parentalité en salle d'attente PMI à MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/10/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 22/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives : programme : vie scolaire. Subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar - 1ère programmation des aides

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel - contrats d'assainissement et avenants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention du CLIC Alzheimer ESPACE RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/09/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SAHLM SOMCO Pfastatt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Création du Conseil départemental compétent en matière d'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CDERST) et désignations des représentants du Conseil Général

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Dette départementale. Ligne de trésorerie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subvention à l'association EDUC'ENVIA 68, en 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Améliorations pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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