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Délibérations

Délibérations

411 résultats pour la valeur "Attractivité des territoires" du filtre Domaine

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CITIVIA-SEM : LIBÉRATION DE LA DEUXIÈME TRANCHE DE SOUSCRIPTION A L'AUGMENTATION DE CAPITAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ALSABAIL : ALSACIENNE DE CREDIT-BAIL IMMOBILIER UN OUTIL DE DEVELOPPEMENT PERFORMANT AU SERVICE DES TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PARTENARIAT TRANSNATIONAL VÉLOROUTE RHIN / EUROVELO15 (2021/2023)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LES PROJETS DE PLANS LOCAUX D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉS DES COMMUNES DE BERNOLSHEIM, ORSCHWILLER ET SOMMERAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS DE SOUTIEN AUX ACTIONS ET ORGANISMES TOURISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE RÉVISION DU REGLÉMENT DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE OUEST ALSACE SAVERNE-MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME CHARTE DE PARTENARIAT SUITE A L'ETUDE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE FLUVESTRE MENEE PAR VNF SUR L'ITINERAIRE DU CANAL DU RHONE AU RHIN BRANCHE SUD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2021 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOUTIEN AUX ORGANISMES ET ASSOCIATIONS A VOCATION TOURISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE SIXIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SYNDICAT MIXTE DU BALLON D'ALSACE (SMIBA) CONTRIBUTIONS STATUTAIRES ET CONVENTION PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ANNEE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE EN FAVEUR DE LA MONTAGNE CONTRIBUTIONS COMPLÉMENTAIRES AU FONCTIONNEMENT 2021 DES SYNDICATS MIXTES DE MONTAGNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PACTE TERRITORIAL DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PACTES TERRITORIAUX DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE DU TERRITOIRE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

OKOTÉ, UN DISPOSITIF POUR DE NOUVEAUX PARTENARIATS ET COOPÉRATIONS EN TERRITOIRES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME PLAN DE COMMUNICATION DE REBOND POUR LA DESTINATION ALSACE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE À ALSACE DESTINATION TOURISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME SYMBIO : CONTRIBUTION 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SYNDICAT MIXTE DE L'AÉRODROME DE MULHOUSE - HABSHEIM (SYMA) : MODIFICATION DES STATUTS ET VERSEMENT DES CONTRIBUTIONS 2021 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE AU SYMA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE D'ASPACH-LE-BAS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME : PROGRAMME D'ACTIONS 2021 DE LA STRATÉGIE TOURISTIQUE DU MASSIF DES VOSGES 2020-2022

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DÉPARTEMENTAUX - PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION - APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PLAN REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE SOUTIEN AUX PFIL ALSACIENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DU TOURISME AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT DE LA NAVETTE BUS RELIANT L'EUROAIRPORT A LA GARE DE SAINT-LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ DE LA SUBVENTION ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LE PROJET HORIZON AFRIQUE DU PARC ZOOLOGIQUE ET BOTANIQUE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL HUITIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) ARRÊTÉ DE LA COMMUNE DE MUNSTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
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POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - CAMPAGNE 2019 CHANGEMENT D'UN MAÎTRE D'OUVRAGE BENEFICIAIRE DE SUBVENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL SEPTIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DE PROXIMITÉ SPÉCIAL ETAT D'URGENCE SANITAIRE CINQUIÈME PROGRAMMATION DE LA CAMPAGNE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
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SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU TECHNOPORT DES TROIS FRONTIÈRES: DISSOLUTION VOLONTAIRE ANTICIPÉE SUIVIE D'UNE LIQUIDATION AMIABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : M. Rémy WITH
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