Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

198 résultats pour la valeur "Culture et patrimoine" du filtre Domaine

AVENANTS AUX BAUX EMPHYTEOTIQUES POUR LE RESTAURANT DU PARC DE WESSERLING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Nicolas JANDER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LE SOUTIEN AUX RELAIS ET OPERATEURS CULTURELS, POLES RESSOURCES MUSIQUES ACTUELLES, FESTIVALS D'ENVERGURE ET STRUCTURES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE ET CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSIONS, OPÉRATEURS CULTURELS ET STRUCTURES RESSOURCES POUR LA PRATIQUE ARTISTIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA SECONDE ÉDITION DE LA SAISON CULTURELLE "LES PORTES DU TEMPS" ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET DIVERS GESTIONNAIRES DE SITES CASTRAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2022
Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BUDGET PRIMITIF 2022 - PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 28/03/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS POUR LA CULTURE ET LE RAYONNEMENT DE L'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 21/02/2022
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION ANTICIPÉE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATON DE GESTION ET D'ANIMATION DU PARC TEXTILE DE WESSERLING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/02/2022
Rapporteur :
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS EN FAVEUR DES PROJETS ARTISTIQUES ET CULTURELS - HARMONISATION DES CAMPAGNES 2022

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ARCHIVES D'ALSACE - GRATUITÉ DE L'UTILISATION DES DONNÉES ET AUTRES MODALITÉS PRATIQUES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M. Maxime BELTZUNG
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTIONS AUX STRUCTURES D'ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/12/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONTRATS DE REBOND CULTUREL AU TITRE DU PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE - PROPOSITIONS D'APPROBATION DE CONVENTIONS ET D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE MUSEE DE L'IMPRESSION SUR ETOFFES ET DE CONCLUSION D'UNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'OBJECTIFS POUR LE MUSEE UNTERLINDEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROJETS CULTURELS DE TERRITOIRE ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNAUTÉS DE COMMUNES D'ALSACE BOSSUE, DE THANN-CERNAY, DU VAL D'ARGENT, A LA VILLE DE MULHOUSE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL D'ARGENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES INTERRELIGIEUSES - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION LE JARDIN DU LIVRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROLONGATION DES DISPOSITIFS EN FAVEUR DU PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'AIDES AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'APPROBATION D'UNE MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE DU MUSÉE LALIQUE POUR Y INTÉGRER LE TERME COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MAISON DE L'ALSACE A PARIS - PILOTAGE DE L'AVENIR DE L'EXPLOITATION DU CENTRE D'AFFAIRES ET DE L'ESPACE EVENEMENTIEL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/11/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PROROGATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS DANS LE CADRE DES PARTENARIATS ENTRE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE, LES RELAIS CULTURELS ET LES FESTIVALS D'ENVERGURE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

LES VEILLEURS DE MÉMOIRE : UN DISPOSITIF FORT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR LUTTER CONTRE L'ANTISÉMITISME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR LE PATRIMOINE ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/10/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DISPOSITIF DE SOUTIEN FINANCIER AUX ASSOCIATIONS DE BENEVOLES ENGAGEES DANS LA PRESERVATION ET LA VALORISATION DES CHATEAUX FORTS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 18/10/2021
Rapporteur : Mme Nathalie KALTENBACH-ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES DONNEURS DE VOIX DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE ET APPROBATION D'UNE CONVENTION AFFERENTE, D'UNE CONVENTION MULTIPARTITE ET D'UNE CONVENTION DE MECENAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA COORDINATION DE LA FÊTE DE LA SCIENCE 2021

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/09/2021
Rapporteur : M. Raphaël SCHELLENBERGER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DE LA FONDATION DU PATRIMOINE ET DE L'ASSOCIATION MUSEES MULHOUSE SUD ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION DE PARTICIPATION ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE LES PORTES DU TEMPS ENTRE LA CEA ET LE SYNDICAT MIXTE D'AMÉNAGEMENT DU CHÂTEAU DU HOHLANDSBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2021
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU TITRE DU FONDS POUR LE PATRIMOINE EMBLÉMATIQUE DE L'ALSACE, DU PLAN PATRIMOINE 68 ET PROPOSITION D'APPROBATION DES TERMES DES PROJETS DE CONVENTIONS FINANCIÈRES CORRESPONDANTS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Sabine DREXLER
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

AVENANT A LA CONVENTION INTERREG V RHIN SUPÉRIEUR LES PORTES DU TEMPS : VOLET JEUNESSE D'UNE SAISON CULTURELLE AUTOUR DU PATRIMOINE CASTRAL RHENAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX MUSÉES PARTENAIRES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE SOUTIEN A L'ANIMATION DU PATRIMOINE ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX STRUCTURES MEMORIELLES DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE MEMOIRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Cécile DELATTRE
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A CINQ CENTRES D'INTERPRETATION DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Nathalie ERNST
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

BILLETTERIE SOLIDAIRE - PLAN ALSACIEN DE REBOND SOLIDAIRE ET DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 31/05/2021
Rapporteur : Mme Bernadette GROFF
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

Retour en haut de page