PROLONGATION DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES POUR L'ANNEE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION À L'ASSOCIATION AMORCE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION ANNUELLE AVEC LA CHAMBRE D'AGRICULTURE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Denis HOMMEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A WEITBRUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT À L'ECOMUSEE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Marc MUNCK Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIATS ASSOCIATIFS 2021 ET DIVERSES COTISATIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE CIRCUITS COURTS - PLAN DE REBOND : AIDES AUX COMMUNES FORESTIERES POUR LA REPLANTATION ET L'EXPERIMENTATION DE PLANTS FORESTIERS D'AVENIR Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LE SYNDICAT MIXTE RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX RHIN-MEUSE POUR LA PÉRIODE 2022-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE REVISION DES TARIFS DES PRESTATIONS DU LABORATOIRE ALSACIEN D'ANALYSES ET CONVENTIONNEMENT PARTENARIAL ET TECHNIQUE AVEC SES PRINCIPAUX CLIENTS Assemblée : Conseil Departemental Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Paul HEINTZ Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMME TRANSFRONTALIER CRICETUS - CONVENTION INTERREG ET DIVERSES DISPOSITIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À ATMO GRAND EST ET AUTRES SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE SUR LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES RISQUES D'INONDATION RHIN-MEUSE (PGRI)POUR LA PÉRIODE 2022-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE MISE EN PLACE ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA FÉDÉRATION DES PRODUCTEURS DE FRUITS DU BAS-RHIN D'UN PARTENARIAT POUR L'ANNÉE 2021 POUR UN SOUTIEN À L'ARBORICULTURE FAMILIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 31/05/2021 Rapporteur : M. Yves SUBLON Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITIONS DE PARTENARIATS AVEC LES STRUCTURES NATURALISTES POUR L'ANNÉE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX DE MAINTENANCE DES BARRAGES ET DU CANAL DU RHONE AU RHIN MANDAT DE MAÎTRISE D'OUVRAGE À RIVIÈRES DE HAUTE ALSACE RHA Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTICIPATION AU DÉFI 2021 J'Y VAIS Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Alain GRAPPE Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE OU INTERCOMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A GRIES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : M. Thierry CARBIENER Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROGRAMMATION DE TRAVAUX D'INVESTISSEMENT SUR LES ESPACES NATURELS SENSIBLES Assemblée : Commission Permanente Date : 10/05/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AIDE FINANCIÈRE POUR L'ACQUISITION DE LOCAUX DE L'ASSOCIATION RÉGIONALE D'INITIATION À LA NATURE ET À L'ENVIRONNEMENT EN ALSACE (ARIENA) Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONSAMÉNAGEMENT DE RIVIÈRES 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Chantal JEANPERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
TRAVAUX SUR UN ARBRE REMARQUABLE A SOULTZ Assemblée : Commission Permanente Date : 19/04/2021 Rapporteur : M. Eric STRAUMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUITE À L'APPEL À MANIFESTATION D'INTERÊTS D'EDUCATION À L'ENVIRONNEMENT 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ABATTOIR DÉPARTEMENTAL INVESTISSEMENTS ET GROS TRAVAUX 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE SOUMETTRE À ENQUÊTE PUBLIQUE LE PROJET DE PÉRIMÈTRE DE L'OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT FONCIER DE LA COMMUNE D'ALTECKENDORF AVEC EXTENSION SUR LES COMMUNES DE BOSSENDORF, ETTENDORF, LIXHAUSEN, MINVERSHEIM ET SCHWINDRATZHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Michèle ESCHLIMANN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTERECYCLAGE AGRICOLE DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Daniel ADRIAN Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALORISATION D'UN CHENE A BERENTZWILLER CLASSE A L'INVENTAIRE DES ARBRES REMARQUABLES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VALIDATION DE L'ARRÊTÉ PORTANT CRÉATION DE LA RÉSERVE BIOLOGIQUE DES MASSIFS DE LA HAUTE BERS ET DU SEEWAND ET APPROBATION DE SON PREMIER PLAN DE GESTION Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
OPERATION JACHERE MELLIFERE 2021 Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : M. Michel HABIG Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION À L'ASSOCIATION FRANCE HYDROGÈNE Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Marie-France VALLAT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT 2021 POUR LA LUTTE ANTI-NUISANCES LIÉES AUX MOUSTIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 26/03/2021 Rapporteur : Mme Catherine GRAEF-ECKERT Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RAPPORT BUDGÉTAIRE 2021 POLITIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE Assemblée : Conseil Departemental Date : 15/02/2021 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VERSEMENT ANTICIPE D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA BRIGADE VERTE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/01/2021 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace