LOCATION DE PARKINGS A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 2 A LA CONVENTION POUR LE FONCTIONNEMENT DE L'ASSOCIATION POUR LE PERSONNEL DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OCCUPATION A TITRE PRECAIRE ET REVOCABLE D'UN TERRAIN SITUE A MUNCHHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CEREMONIES DES VOEUX DU NOUVEL AN 2009 Assemblée : Commission Permanente Date : 05/09/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Liaison A 35/RD83 à hauteur d'Ensisheim 1ère phase A35 RD201 Programme AX 11 Millésime 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 04/07/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FINANCEMENT DES POSTES D'ANIMATEURS DE 27 RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSPORTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET SOLIDARITE ENERGIE AVENANTS 2008 AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC EDF ET GAZ DE FRANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RESILIATION ANTICIPEE DU MARCHE DE LA NAVETTE MULHOUSE-EUROAIRPORT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
NAVETTE DES CRETES DELEGATION DE COMPETENCE Assemblée : Commission Permanente Date : 06/06/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Irène Joliot-Curie à Wittenheim sud protocole transactionnel Spie Batignolles est (anciennement Satp) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Parc de HUSSEREN-WESSERLING. Mainlevée d'un droit de résolution. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Abattoir départemental. Investissements et gros travaux d'entretien 2008. Programme CO41. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à la Chambre de Consommation d'Alsace. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
F 012 - Partenariat avec le centre d'information sur les institutions européennes. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie Départementale d'Emprunt COLMAR HABITAT - Prêt PLUS pour 10 logements à EGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accord de coopération entre le Département du Haut-Rhin et le Land de Basse-Autriche. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accueil et animation en milieu rural. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement touristique des forêts communales. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Reprise au 1er janvier 2008 du service social gérontologique délégué à l'APA, l'AAPAHBP et la CARMI Est. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide du Département aux terrains de camping communaux, intercommunaux, associatifs et privés. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Protocole de partenariat pour la mise en œuvre des pépinières et hôtels d'entreprises labellisés. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Coopération avec le Powiat de Wroclaw (Pologne) - Accueil d'une délégation polonaise du 6 au 11 décembre 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la Direction de la Solidarité Service de protection maternelle, infantile et promotion de la santé Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents : Avenant n°2 à la convention de partenariat relative au fonctionnement du réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement des parents (REAAP) et portant sur le cofinancement d'un poste de coordonnateu Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Echange d'immeubles ruraux Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007. Table ronde Française Région Alsace / Territoire de Belfort Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Contrat Cadre pluriannuel. Avenant n° 1 du contrat d'assainissement avec le SIA de l'Altenbach Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action culturelle. Soutien aux institutions et lieux de diffusion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre l'association vie libre et le Département du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide du Département aux terrains de campings communaux, intercommunaux, associatifs et privés Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat Département du Haut-Rhin / CAHR / Regio du Haut-Rhin 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisatiion. Soutien aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales. Grosses réparations d'ouvrages d'art.- RD 201 - Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à REGUISHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales. Soutien à l'association ALSACE QUALITE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin