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AIDE DU DEPARTEMENT AUX CAMPINGS

Resumé

Il est proposé d'accorder une aide départementale de 16 836 € à deux campings pour des travaux divers et pour l'installation de trois Habitations Légères de Loisirs (HLL).

Pièces jointes

Mise à disposition précaire d'un chalet au profit de l'association pour la gestion et l'animation du Parc de WESSERLING.

Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh

Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"

Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie

COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG

Développement culturel de Mulhouse. Exposition d'Art Contemporain Mulhouse 007. Attribution d'un prix

RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006

Associations relevant de la direction de la solidarité

Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission.

Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés.

Routes départementales : Programme A031 - Millésime 2007 des travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin

UFFHEIM. Carrefour giratoire RD 19bis RD 21II. Aménagement paysager de l'îlot central. Convention de transfert de gestion

Politique A 07. Pistes cyclables

Moyens des services de l'Assemblée et de l'Administration générale (hors ressources humaines et bâtiments)

Signature de la stratégie transfrontalière en matière de protection du climat pour la conférence franco-germano-suisse du Rhin Supérieur

Amélioration pastorales dans le cadre de la mise en œuvre des GERPLAN

Mise à disposition des données "fonds administratif" de la Conférence du Rhin Supérieur

Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de la communauté d'agglomération de Colmar. Avenant de prorogation au 31/12/06

COMMUNICATION modification des statuts de l'association pour le développement durable du territoire de l'agglomération trinationale de Bâle (ATB) création de l'Eurodistrict de Bâle

Aide à l'hôtellerie

Fonctionnement des collèges publics en 2007 (programme E 053)

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations - 6ème programmation

RD - marchés à bons de commandes relatif aux travaux de fossés, dérasement d'accotements et dessouchage sur les RD du H/R

Subventions pour frais d'études relatives au fonctionnement d'urbanisme et d'aménagement

Dotation d'accompagnement à l'agglomération mulhousienne - 2ème programmation des aides

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - STAFFELFELDEN

Déplacement d'une délégation dptale dans les Bouches-du-Rhône

Garantie départementale d'emprunt. DOMIAL Habitat familial d'Alsace - MITTLACH

Partenariat pour l'investissement 2006-2008 entre le Département du Haut-Rhin et la Ville de Colmar - 1ère programmation des aides

Garantie départementale d'emprunt SAHLM SOMCO Pfastatt

Dette départementale. Ligne de trésorerie

Réhabilitation de la Maison d'Alsace à PARIS

Mise en œuvre de la politique départementale de la montagne

Modification des limites cantonales entre les cantons de WINTZENHEIM et KAYSERSBERG

Décision Modificative n° 1 - Situation des restes à recouvrer, propositions d'admission en non-valeur

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