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Délibérations

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1246 résultats pour la recherche "budget primitif"

Budget Primitif 2008 - Agriculture.

Assemblée : Conseil General
Date : 13/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapitre 65).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/11/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Répartition du crédit "secours" en faveur des anciens combattants et victimes de guerre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 12/10/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées. Affectations d'autorisation de programme millésime 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération Ville Vie Vacances 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées et des personnes handicapées. Affectations d'autorisation de programme millésime 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération Ville Vie Vacances 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/09/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance. Affectations d'autorisations de programme millésime 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance. Affectations d'autorisations de programme millésime 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Fédération des producteurs de fruits du Haut-Rhin convention annuelle 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme CO41 - chapitre 65). Fédération des producteurs de fruits du Haut-Rhin convention annuelle 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 29/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Décision Modificative n° 1 - Exercice 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 22/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien annuel à l'Université de Haute-Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/06/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mission recyclage agricole du Haut-Rhin convention annuelle relative aux modalités d'octroi d'une aide financière par le Département du Haut-Rhin à l'Association pour la relance agronomique en Alsace en 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural (programme C041 - Chapître 65)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

stratégie pour le développement des collectes sélectives des biodéchets

Assemblée : Conseil General
Date : 23/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées, des personnes handicapées et de la protection de l'enfance. Affectations d'autorisations de programme. Millésime 2007.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MDPH

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Les ressources humaines

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actions en faveur des personnes âgées

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Département du Haut-Rhin. Projet de Budget primitif 2007

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Infrastructures de transport et de communication

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Infrastructures de transport et de communication

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Situation des autorisations de programmes

Assemblée : Conseil General
Date : 15/12/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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