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Délibérations

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28001 résultats

Classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Championnats de France aide aux résultats et aux déplacements

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la licence aux clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux Allocations Vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement dans le cadre des contrats de territoire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur de la protection maternelle et infantile.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Signature d'un Contrat Enfance et Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat Département/Association Unité de Dépistage et d'Orientation de la Petite Enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Participation à la prise en charge par des associations de la médiation familiale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur d’actions dans le domaine des personnes âgées.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de préfinancement relative au projet de « Centre de compétences d’information géographique appuyé par un Géoportail » couvrant la période allant du 1er juillet 2015 jusqu’à la signature de la convention INTERREG V.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention MTRA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d’emprunts-Organismes de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics et avenants conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Laurence MULLER-BRONN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ancienne caserne de gendarmerie de BOUXWILLER - Avenant au bail emphytéotique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente du bien immobilier situé à SCHIRMECK, 6 Route de Barembach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente du Palais Stanislas à WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 02/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant modification de la dotation globale pour l'année 2015 du CAMSP de MULHOUSE

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale pour l'année 2015 du CAMSP de THANN

Assemblée : Non défini
Date : 20/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MUTUALISATION DES ACTIONS ET DES MOYENS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DES CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DES DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE DE LA CONFERENCE DU RHIN SUPERIEUR

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DE LA COMPOSITION D'UNE COMMISSION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COLLABORATION RENFORCEE ENTRE LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN ET LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR DE TAXES D'URBANISME

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

VOTE DU TAUX DE LA PART DEPARTEMENTALE DE LA TAXE D'AMENAGEMENT APPLICABLE A COMPTER DU 1ER JANVIER 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS COMPLEMENTAIRES AU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013 DEPARTEMENT GENIE THERMIQUE ET ENERGIE - IUT DE COLMAR PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE LA SUBVENTION ET DEROGATION AU REGLEMENT FINANCIER POUR LE VERSEMENT DE LA SUBVENTION

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L.) VOLET ENERGIE RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT POUR LES ANNEES 2015-2017 AVEC EDF, CALEO, EBM, GDF SUEZ, HUNELEC, UEM, VIALIS, FOURNISSEURS D'ENERGIE DANS LE HAUT-RHIN

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION DELEGATION DU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES INFORMATION DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2016

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU 26 JUIN 2015

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 16/10/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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