Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

28155 résultats

Cession de terrain à GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d’investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d’autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

RD 28 à ROTHBACH Acquisition d'une parcelle dans le cadre de la réfection d'un mur de soutènement de la route départementale 28

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant à la convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 392 dans la traversée de Wackenbach.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à l'amélioration des conditions d'habitat de personnes défavorisées à SELESTAT et KALTENHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise à disposition de terrains ou d’immeubles destinés à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adaptation de logements locatifs sociaux au handicap et/ou à la perte d'autonomie sur le territoire de la CUS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Création de logements locatifs sociaux communaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à la création de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de la valorisation du bâti traditionnel bas-rhinois

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide départementale à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avenant n°1 au programme d'action pour l'amélioration du parc privé 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de partenariat avec la Fondation Agir contre l'exclusion (FACE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la démolition de logements locatifs sociaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de coopération entre le Conseil Général du Bas-Rhin et l'Association régionale des organismes HLM d'Alsace (AREAL)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poursuite de la mise en oeuvre opérationnelle du label ''Habit'Access 67''

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Maison Internationale Universitaire des Sciences de l'Homme - Alsace - Plate-forme d'interprétariat-traduction simultanée et Haute Définition

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Coopération européenne - Attribution de subvention à l'Ensemble vocal de Seebach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités de l'Université Populaire PAMINA - Festival de théâtre jeune public transfrontalier Allez Hop !

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Alsace à Vélo - Eurovélo Route Rhin (EV 15) : poursuite du partenariat européen DEMARRAGE et actions de promotion et de communication

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Solidarité Internationale - Second appel à projets 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien à la création d'un commerce de proximité

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Poste de secours du Mont Sainte Odile et cotisation à la Fédération Française des Stations Vertes de Vacances et des Villages de Neige

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aides en faveur de l'hôtellerie et du camping-caravaning

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Stratégie Tourisme Alsace 2012/14 : Réseau des châteaux et cités fortifiées d'Alsace (objectif n°9) et Alsace à Vélo (objectif n°6)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre de la mesure agro-environnementale en faveur de la race bovine vosgienne - Aide aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières animales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Adoption du contrat de territoire Niederbronn - Val de Moder pour la période 2014-2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre des bassins de vie (5e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de centralité urbaine (4e tranche 2014)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Programme d'actions 2014

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subventions pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Modernisation et extension du Palais de la Musique et des Congrès

Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/11/2014
Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page