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Délibérations

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28001 résultats

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement des CLIC de STRASBOURG pour 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord de dématérialisation des pièces justificatives et des documents budgétaires dans le cadre du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2012 pour les chantiers d'insertion en charge de l'insertion des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions au titre de la lutte contre les exclusions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Garanties d'emprunts - Organisme de construction

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Reversement au SPVBR du produit de la vente des véhicules réalisée par le budget principal

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les marchés publics conclus

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de mise à disposition de locaux à GEISPOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Association ''Habitat et Humanisme Gestion Alsace'' - Convention de mise à disposition de locaux et de moyens de fonctionnement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du Fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU) arrêté de la commune de RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 01/10/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

procès-verbal des délibérations du Conseil d'Administration de la séance du 25.09.2012.

Assemblée : Non défini
Date : 25/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

relatif à la composition nominative de la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux.

Assemblée : Non défini
Date : 24/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Taxe départementale sur la consommation finale d'électricité

Assemblée : Conseil General
Date : 24/09/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Autorisation au président de souscrire un emprunt de type ''Schuldschein''

Assemblée : Conseil General
Date : 24/09/2012
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Composition de la commission permanente du Conseil Général et constitution des commissions - Représentation du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Conseil General
Date : 24/09/2012
Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

PROGRAMME D'AMENAGEMENT DES SITES DE MONTAGNE CONVENTION PLURIANNUELLE D'AMENAGEMENT 2012 - 2013 DU SITE D'INTERET DEPARTEMENTAL DU MARKSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONSTRUCTION NEUVE, RÉNOVATION OU EXTENSION DE BÂTIMENTS EXISTANTS DANS LE CADRE DU PLAN DE MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ELEVAGE PMBE C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 4ÈME PROGRAMMATION 2012 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE AUX CAMPINGS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1 AU PROTOCOLE THEMATIQUE POUR L'IMPLICATION DES ENERGETICIENS PARTENAIRES DU PROGRAMME " HABITER MIEUX " SUR LE TERRITOIRE DE DELEGATION DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN (HORS M2A)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES SUBVENTION POUR LES BIBLIOTHEQUES SCOLAIRES (PREMIERE LISTE 2012)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILIS 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 55 - TRAVAUX DE SECURISATION ENTRE LA RD 422 ET LE CARREFOUR AVEC LA RUE DE L'EGLISE Á BALDERSHEIM. PROGRAMMES A111 ET A171

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECLARATION D INTENTION PROJET 3LAND

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS À DIDENHEIM ET BRUNSTATT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION MOBILISATION DU FONDS SOCIAL EUROPÉEN (FSE) PAR LE CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION SOUTIEN AUX LIEUX DE DIFFUSION ET OPERATEURS CULTURELS EVALUATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2009/2012 AVEC LES DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE MEMORIAL DE L'ALSACE-MOSELLE DE SCHIRMECK

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DISPOSITIF EN FAVEUR DES MEUBLES DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 21/09/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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