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Délibérations

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27882 résultats

Déclassement de la maison éclusière n° 6 à HANGENBIETEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur les projets de plans locaux d'urbanisme (PLU) arrêtés des communes de CHATENOIS, EBERSHEIM, HIPSHEIM, HOHFRANKENHEIM, KIRRWILLER, MITTELSCHAEFFOLSHEIM, NORDHEIM et VALFF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions de fonctionnement au titre de la politique de la ville

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 28 entre SELTZ et SOULTZ-SOUS-FORETS - Echange de terrains à HATTEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 106 à MENCHHOFFEN, NIEDERSOULTZBACH et UTTWILLER - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 113 à INGWILLER, SPARSBACH et WEINBOURG - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Réaménagement de la RD 246 à NIEDERROEDERN - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement de la RD 235 à PFAFFENHOFFEN et SCHALKENDORF - Acquisitions foncières

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Régularisation foncière au droit de la RD 204 à RUSS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à l'Etat le long de la RN 4 (route du Rhin) à STRASBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrain à HUTTENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à LIPSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à MARMOUTIER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession de terrains à SURBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Projets de proximité - Aménagement du carrefour entre la RD 919 et une voie communale à DAUENDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la RD 419 dans la traversée de MORSCHWILLER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Conventions portant sur le partage et les modalités de la gestion, de l'entretien et de la surveillance du domaine public routier départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Opérations d'investissement réalisées sur le domaine public routier départemental par d'autres collectivités - Conventions de financement de la TVA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de la redevance communale et départementale des mines (exercice 2011)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions pour les travaux de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aménagement d'une piste cyclable à KINTZHEIM - Acquisition foncière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Equipements sanitaires et sociaux Famille et enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement de frais de séjours de vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur de l'enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l'enveloppe de fonctionnement en faveur d'actions dans le domaine des personnes âgées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Lutte contre les violences faites aux femmes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Intervention départementale en faveur des opérateurs cofinancés par le Fonds Social Européen (FSE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Fonds départemental d'innovation pour l'insertion - Appel à projets 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Versement d'un acompte 2012 aux associations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux championnats de France (résultats et déplacements)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif, à la licence (clubs sportifs) et aux championnats d'Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la natation, à la pratique du ski et à l'équitation scolaire

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide au titre des équipements sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition interdépartementale de la taxe professionnelle versée au Fonds départemental de péréquation du Haut-Rhin (exercice 2010)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/05/2012
Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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