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Délibérations

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27882 résultats

TRANSPORTS SCOLAIRES DELEGATION DE COMPETENCE A UN ORGANISATEUR LOCAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIATS CULTURELS EN 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'INSTITUT DE DROIT LOCAL ALSACIEN MOSELLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D’EMPRUNT O .P.H. LA COLMARIENNE DU LOGEMENT ACQUISITION AMÉLIORATION DE 3 LOGEMENTS À HOLTZWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132, A134 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE GEORGES FORLEN – SAINT LOUIS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS COMPLEMENTAIRES LOCAUX COMMUNAUTE DE COMMUNES D'ALTKIRCH CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AU DISPOSITIF DE LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE DÉPLOYÉE DANS LE CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION : VALIDATION DE LA CONVENTION PIG MULHOUSIENNE.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C251 C751

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A L’ASSOCIATION «CULTURE ET BILINGUISME D’ALSACE ET DE MOSELLE – CERCLE RENE SCHICKELE» POUR 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GESTION DES CREDITS DELEGUES PAR L’ETAT AU TITRE DES AIDES A LA PIERRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUE DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESTITUTION AU DEPARTEMENT DE L ANCIENNE SOUS PREFECTURE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN ŒUVRE DU CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI) DANS LE HAUT-RHIN - 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CAHIER DES CHARGES DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE DANS LE HAUT-RHIN ET RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS AVEC L’ASSOCIATION DE PRÉVENTION SPÉCIALISÉE MULHOUSIENNE (APSM) ET LA VILLE DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE A LA SAUVEGARDE DES PARLERS ROMANS DU HAUT-RHIN ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION AVEC LES TRANSPORTS URBAINS DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME E758 LANGUE ET CULTURE REGIONALES AIDE AUX PROJETS DE L’ASSOCIATION DE PARENTS D’ELEVES DE L’ENSEIGNEMENT BILINGUE « ELTERN » ALSACE ANNEE 2012

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REPRESENTATION DU DEPARTEMENT AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS, DE COMMISSIONS ET DE GROUPES DE TRAVAIL DESIGNATION D’UN CONSEILLER GENERAL AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’EHPAD LE CASTEL BLANC A MASEVAUX.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

REVISION DU TAUX DE L'INDEMNITE LOCATIVE DES CENTRES MEDICO SOCIAUX

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCESSIONS DE LOGEMENTS DANS LES COLLEGES COLLÈGE LES MÉNÉTRIERS À RIBEAUVILLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FINANCEMENT DE NAVETTES HIVERNALES VERS LA STATION DU LAC BLANC TRANSPORTS COLLECTIFS CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT - VAL D'ARGENT - PAYS WELCHE REGION ALSACE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN EN FAVEUR DU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Molènes" de BANTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD du Quatelbach de SAUSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Les Erables" de GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Résidence Médicalisée du Canton Vert" de ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME et FRELAND.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement 2012 de l'EHPAD "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 19/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Jean Monnet" de VILLAGE-NEUF.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD "La Maison du Lertzbach" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'Enfants Rudolf Steiner", sis au 4 rue Herzog à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 16/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2012 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/01/2012
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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