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Délibérations

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27928 résultats

portant fixation du prix de journée 2011 du centre maternel de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du Jardin d'Enfants de l'Association "Caroline Binder" à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2011 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du multi-accueil de l'association "Caroline Binder" à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Pouponnière de l'association "Caroline Binder" de LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres permanents de la commission de sélection d'appel à projet médico-social conjointe "ARS Alsace/Conseil Général du Haut-Rhin".

Assemblée : Non défini
Date : 29/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs (FAHT) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du du foyer d'accueil spécialisé (FAS) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) "Saint-Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 28/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du service de mesures d'investigation de proxiité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la Maison d'Enfants "Le Chalet" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HUNINGUE / BALEVOIE VERTE SUR LES BERGES DU RHIN

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N° 1 2011SITUATION DES RESTES A RECOUVRERPROPOSITIONS D'ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE ADMINISTRATIF 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADMISSION EN NON-VALEUR DE TAXES D’URBANISME

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LE FONDS D'INTERVENTION CULTURELLE ET SOCIALE (FICS) : DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT ET A L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DM1 2011 MISE EN SOUTERRAIN DE LA LIGNE 20 KV ET DES AUTRES RESEAUX AERIENS ELECTRIQUES BASSE TENSION SURPLOMBANT LE SEE D’URBES

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 de la section appartements de la maison d'enfants "Saint-Joseph" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PANNEAUX D'ENTREE ET DE SORTIE D'AGGLOMERATION BILINGUES-----MODELE DE CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN À L’EDUCATION A L’ENVIRONNEMENT - FIXATION DU PRIX DE VENTE D'UNE PUBLICATION DEPARTEMENTALE

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2011

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMPTE DE GESTION 2010

Assemblée : Conseil General
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix Maine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 21/06/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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