DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2011 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2010 Assemblée : Conseil General Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Action de Prévention Spécialisée des Inadaptations Sociales" (APSIS) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Jean Wagner" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "La Ruche" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2011 de l'Association de Prévention Spécialisée "Association Bel-Air-Coteaux-Dornach" (ABCD) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 23/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'institut Saint-Joseph à LUTTERBACH - BELLEMAGNY. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Croix Maine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2011 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement 2011 du service d'accompagnement à la vie sociale l'association "Croix Marine du Haut-Rhin" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2011 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide départementale pour l'accès Internet par satellite Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolutions de la politique départementale de l'habitat Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Alfred BECKER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modalités d'intervention des services du Département en urbanisme et aménagement hors prestations onéreuses pour les collectivités bas-rhinoises (hors communauté urbaine de Strasbourg) Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
REVPOL 2 - Partenariats et solidarité internationale Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Modification des statuts de la SEML ''ALSABAIL'' Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plate-forme départementale d'activités d'Alsace Centrale - Seconde tranche Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Pôle d'excellence rurale ''L'innovation pour l'autonomie'' - Convention-cadre avec l'Etat Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mesure agro-environnementale en faveur de la protection de la race bovine vosgienne Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrats de territoire 2011-2016 de l'Espace Rhénan / Gambsheim-Kilstett et de la Lauter Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan départemental de prévention (PDP) de la production de déchets Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma départemental d'alimentation en eau potable Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2011 des prestations assurées par le Parc départemental d'entretien des cours d'eau d'Erstein Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs 2011-2012 des prestations assurées par le Laboratoire départemental d'analyses Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Schéma directeur numérique des collèges Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en uvre et lancement d'un appel à projets ''Manifestations artistiques d'excellence départementale'' à destination des compagnies, artistes et collectifs bas-rhinois Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Evolution du dispositif d'intervention en faveur des Relais culturels Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise à disposition gratuite du Château du Haut-Knigsbourg Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création dune MAIA (Maison pour lautonomie et lintégration des malades Alzheimer) Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'activités 2010 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Compte administratif et compte de gestion 2010 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Alsace Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Budgets 2011 et suivants - Créations, augmentations et diminutions d'autorisations de programme (AP) et d'autorisations d'engagement (AE) - Echéanciers de crédits de paiement (CP) - Clôture d'AP Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Tarifs des régies Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2011 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin