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Délibérations

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27928 résultats

Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Transfert immobilier de biens propriété de l'ex-Parc de l'équipement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Représentations du Conseil Général dans divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de ROTHAU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition du fonds de soutien à la vie associative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la commune de STUTZHEIM-OFFENHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Avis du Conseil Général sur le projet de plan local durbanisme (PLU) arrêté de la ville de WISSEMBOURG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Déplacement d'une délégation du Conseil Général à LYON - Mandat spécial

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de la Résidence Hospitalière de la Weiss à AMMERSCHWIHR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Saint Sébastien" de RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

arrêté concernant la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption.

Assemblée : Non défini
Date : 03/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la Maison de retraite "Sainte Famille" et de la Maison de retraite "Saint Antoine", établissements relevant de l'association "Louis Kremp" de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Hôpital Saint Vincent" d'ODEREN.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPA "Résidence Saint Gilles" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison de la Famille - espace Gérard DIETRICH sis au 6 rue Camille Schlumberger à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Espace Multi-accueil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2011 du foyer d'accueil médicalisé "Les Peupliers" au Centre Départemental de Repos et de Soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la composition de la commission consultatitve d'élaboration et de suivi du plan départemental de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association pour l'accompagnement et le maintien à domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Bethesda" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association "Le Droit de Vivre" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association d'aide aux personnes âgées ou handicapées du Bassin Potassique (AAPAHBP).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de la Fédération Association d'Aide en Milieu Rural (ADMR).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association pour l'Accompagnement et la Maintien à Domicile (APAMAD).

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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