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Délibérations

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27928 résultats

Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au Conseil GEODE (Gestion Opérationnelle et Dynamique des Entreprises).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 416, hors agglomération, sur le territoire de la commune de SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marché à bons de commande relatif aux travaux de fauchage, de traitements phytosanitaires, de propreté, d'entretien des clôtures et des plantations de la RD 430 et de la RD 68 - Voie rapide.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BANTZENHEIM - Carrefour RD 39 / RD 468 - Aménagements paysagers - Eclairage public . Convention financière et de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'Emprunt - OPH Habitats de Haute-Alsace - Bail emphytéotique pour 19 gendarmeries départementales.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MAISON DE L'ALSACE A PARIS - Déplacement du jury de concours de maîtrise d'œuvre à PARIS les 26 et 27 Février 2008.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marchés à bons de commande relatifs aux travaux de chaussée et ouvrages divers sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Marché à bons de commande relatif à la fourniture et pose de matériels de signalisation verticale, permanente et temporaire sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BANTZENHEIM - Carrefour RD 39 / RD 468 - Aménagements paysagers - Eclairage public . Convention financière et de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Coopération Internationale - Attribution d'une subvention pour une action menée au Cambodge.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisation. Soutien aux bâtiments-relais.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 34, hors agglomération, sur le territoire des communes de CERNAY et ASPACH-LE-HAUT.

Assemblée : Non défini
Date : 17/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 9 bis IV et la voie communale dénommée "Rue de la Lisière", hors agglomération, sur le territoire de la commune de RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 14/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite du centre hospitalier de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation de la capacité de 24 places d'hébergement permanent à 23 places d'hébergement permanent et 1 place d'hébergement temporaire de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) à BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2008 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 07/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de RETZWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de la composition de la commission départementale de l'aménagement foncier.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Com. d'Aménagement Foncier de NIEDERENTZEN.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de BALLERSDORF.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des personnes qualifiées en matière de faune, de flore et de protection de la nature et des paysages, du représentant du Président du Conseil Général et des fonctionnaires de la Commission Communale d'Aménagement Foncier de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 31/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (programme E052). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (8ème liste).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique en faveur de la jeunesse : soutien à la conduite accompagnée (E041).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 20/12/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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