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Délibérations

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27928 résultats

Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPAH "renouvellement Urbain" (GPV) de Mulhouse. Amélioration de logements de propriétaires occupants

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à la vie associative et aux collectivités (répartition de crédits) C032

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2005, 2006 et 2007 Chapître 204 Alimentation en Eau Potable (C012) - Assainissement (C013) Hydraulique du Vignoble (C015) - Dégâts d'orage (C015)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre l'association IPSE et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique de développement local : 2ème programmation des aides pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Partenariat pour l'information géographique avec les établissements publics de coopération intercommunale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Désignation des représentants du Conseil Général au sein des autorités compétentes des SCOT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre l'association IPSE et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 8bis II : suppression du passage à niveau n° 3 à BRUNSTATT. Maîtrise d'œuvre des travaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Olympiades du latin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation au fonctionnement des médiathèques de bassins de vie du Val d'Argent et du Pays de Thann

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Versement d'une subvention de participation au colloque "dépendance physique : intimité et santé sexuelle"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des maisons anciennes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à RIEDISHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (seconde édition)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (2ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Cahier des charges spécifique Alzheimer - Annexe de l'Abécédaire Départemental

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Théâtre scolaire en langue allemande dans les écoles de la vallée de la Doller (seconde édition)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

La politique de l'habitat et la gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre. Bilan 2006 et perspectives 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement du poste d'animateur GERPLAN de la Communauté de Communes du Val d'Argent pour l'année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Valorisation du patrimoine arboré (C033 - chapitre 204) Plantation en zone rurale sur le ban communal de Steinbrunn le Haut dans le cadre du GERPLAN de la communauté de communes du Pays de Sierentz

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Présentation du GERPLAN de la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon en vue de la contractualisation avec le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisitions de terrains de voirie (RD 83 Rocade Ouest)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Grosses réparations d'ouvrages d'art. RD 201 Reconstruction de l'ouvrage sur le canal Vauban à Réguisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Congrès de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir. Demande de participation financière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrats d'objectifs 2007 pour la mise en œuvre de la politique du logement social dans le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Séminaire de la fédération nationale des maîtres chiens sauveteurs aquatiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat Cadre pluriannuel : Avenant de clôture n° 4 et nouveau contrat avec la Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg - contrat d'assainissement avec la ville d'Ensisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Représentation du Conseil Général au Comité Régional pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/03/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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