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Délibérations

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28155 résultats

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs St Joseph à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves St Joseph à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la section Internat de la maison St Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 15/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Enfance Doller-Sentheim" sis au 25 rue du Chanoine Cetty 68780 SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 10/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "L'Etape" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le CARJA de l'Association "Marie Pire" d'ALTKIRCH.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "L'Etape" de WITTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer d'accueil médicalisé résidence "Marc Duval" à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 09/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2003 pour le service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association Espoir à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint Jacques" de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/07/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut St Joseph de LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 de la Maison de Retraite Spécialisée de l'Institut St Joseph à LUTTERBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Maison d'Enfants "Le Rayon de Soleil" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la Maison d'Enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée de la Maison d'Enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 24/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 3 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de GUEBWILLER et ISSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 23/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Maison Sainte-Thérèse" de RIESPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 17/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2003 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 13/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 de la maison de retraite spécialisée de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 du Foyer pour adultes handicapés graves de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Saint Joseph" de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la section internat de la maison Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 de la section appartements de la maison Saint Joseph à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 des résidences Saint André à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 12/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2003 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS;

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Les Sources" de ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du foyer pour adultes handicapés graves "Les Sources" de ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 05/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Passerelle" sis rue des Loisirs à RIXHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant règlementation permanente de la circulation sur la RD 2 (route classée à grande circulation), hors agglomération , sur le territoire de la Commune d'ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 04/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2003 du Foyer pour Adultes Handicapés du lieu de vie "Arc en Ciel" à AUBURE.

Assemblée : Non défini
Date : 02/06/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2003 de la maison de retraite "Petit Château" BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/05/2003
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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