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Délibérations

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27882 résultats

5A3F - DOSSIERS D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE A L'UTILITÉ PUBLIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL ET AU PATRIMOINE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)QUATRIEME PROGRAMMATION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES GRANDS PROJETS SOUTIEN À L'AÉROPORT DE COLMAR-HOUSSEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DENOMINATION DU COLLEGE DE FORTSCHWIHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

THD - AVENANT A LA CONVENTION SUR LES DÉPLOIEMENTS DE LA FIBRE OPTIQUE EN ZONES CONCERTÉES D'AMÉNAGEMENT NUMÉRIQUE EN DEHORS DES ZONES TRÈS DENSES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS 2020 AUX ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITÉ, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

LIAISON ALTKIRCH - MULHOUSE - BURNHAUPT-LE-BASECHANGEUR RN83 - A36CONVENTION APRR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunt dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans les domaines de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°1 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'OPH THANN-CERNAY

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A111, A132 ET A134)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD419 - DEVIATION DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AUGMENTATION DE CAPITAL DE CITIVIA- SEM / PREMIER APPEL DE FONDS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DÉLAI DE VALIDITÉ D'UNE SUBVENTION ATTRIBUÉE AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de l'Habitat

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant octroi de garanties d'emprunts dans le domaine de la Solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 15/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification d'un arrêté de création des régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'arrêté n° 2019-00032-DIF portant nomination d'un sous-régisseur d'avances et de mandataires pour la régie n° 4 - Couronne Mulhousienne

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant abrogation de l'arrêté n° 2017-00038-SJU portant modification de l'arrêté de création de sous régies d'avances secours d'urgence auprès de la Direction de l'Action Sociale de Proximité - Espaces solidarité

Assemblée : Non défini
Date : 13/05/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Approbation du projet d'avenant n° 6 à la convention de concession conclue entre l'Union nautique de PLOBSHEIM (UNAP) et le Département le 16 décembre 1974 et du projet de protocole d'accord entre l'UNAP, la Fédération Départementale pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique et le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information sur les contentieux intéressant le Département

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'évolution de la participation du Département du Bas-Rhin aux frais de repas à compter du 1er juin 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation de la convention de groupement de commandes conclue entre la Ville de BRUMATH, la Communauté d'Agglomération de Haguenau et le Département du Bas-Rhin en vue de l'exploitation de maintenance de la chaufferie collective biomasse à construire sur le site du collège de BRUMATH et d'un réseau de chaleur technique desservant le collège, le Gymnase, les écoles Robert Schuman, les Cigognes et le futur accueil périscolaire.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Hôtel du Département: Proposition de décision d'engager les opérations d'aménagement : installation d'écrans extérieurs, réaménagement partiel du hall d'accueil et de la salle plénière

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approbation du Programme Technique Détaillé pour la restructuration du site Verdon

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'approuver la participation financière aux travaux réalisés dans le Parc Départemental d'ERSTEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de renouvellement de la mise à disposition d'un agent du Département auprès du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune de MUTZIG et approbation des termes du projet de convention correspondant

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Information à la Commission Permanente des décisions prises par le Président pour l'attribution des garanties d'emprunt

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition de désignations de représentants du Conseil Départemental au sein de divers organismes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Etienne BURGER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Proposition d'attribution de subventions au titre du fonds de développement urbain pour l'appel à projets 2020 du Contrat de Ville de l'Eurométropole de Strasbourg - 2015 / 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Madame Chantal JEANPERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rénovation urbaine - Subvention à l'Eurométropole de STRASBOURG pour la réalisation d'aménagements de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/05/2020
Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

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