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Délibérations

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28155 résultats

VENTE PAR LES DOMAINES DE VEHICULES ET MATERIELS REFORMES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION : AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI POUR 2019

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ACCORDEE A MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LA REALISATION DU PROJET DE NOUVELLE BIBLIOTHEQUE LEARNING CENTER DANS LE CADRE DU CONTRAT DE PROJETS ETAT/REGION 2007/2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS HUITIEME PROGRAMMATION 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN PLACE D'AMENAGEMENTS PROVISOIRES DE SECURITEEN TRAVERSE D'AGGLOMERATIONCONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES---(PROGRAMMES A283 - A284)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION DE MISE EN OEUVRE DE LA MUTUALISATION DE LA PRESTATION DE COMPENSATION DU HANDICAP DANS LE CADRE DE L'HABITAT INCLUSIF DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AVEC L'ASSOCIATION ALISTER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE DIAGNOSTIC DE LA CIRCULATION AGRICOLE SUR LA RD 83AVENANT N° 1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE N° 43/2010

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VENDREDI 19 OCTOBRE 2018.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OBJECTIF ANNUEL D'EVOLUTION DES DEPENSES DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX POUR L'ANNEE 2019

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION ADELE DE GLAUBITZRECONDUCTION DE GARANTIE AUPRES DE LA BANQUE POSTALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DECISION MODIFICATIVE N°3 - EXERCICE 2018

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DE RÉUSSITE EDUCATIVE COLMAR (PRE) - PARTICIPATION DU DÉPARTEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DES AUTORISATIONS DE CREATIONS DE SERVICES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET PROCIVIS ALSACE AU TITRE DE SES MISSIONS SOCIALES, DU FONDS HABITAT SOLIDAIRE ET DE L'ASSOCIATION TERRITOIRES ET HABITAT 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DE L'AUTONOMIE 2018-2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DÉSIGNATION NOMINATIVE DU REPRÉSENTANT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU DU SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAU GIESSEN-LIÈPVRETTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

APPROBATION DU PLAN DÉPARTEMENTAL D'ACTION POUR LE LOGEMENT ET L'HÉBERGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISÉES (PDALHPD)2018 - 2023

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSFERT DE PROPRIETE DE BIENS ARCHEOLOGIQUES MOBILIERS APPARTENANT AU DEPARTEMENT AU PROFIT D'ARCHEOLOGIE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMERATION POUR LE TRANSPORT DES ELEVES ET ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LE PERIMETRE DE TRANSPORT URBAIN DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION LES MAISONS DE LA CROIXREHABILITATION DU PAVILLON NOTRE-DAME A L'INSTITUT SAINT-JOSEPH DE COLMAR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant nomination des membres de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées du Haut-Rhin (CDAPH)

Assemblée : Non défini
Date : 07/12/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ribambelle", sis au 9 rue Ehrburger à PFASTATT (68120)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom'de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH (68124)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Le Poisson de Lune", sis au 4a rue de la Vieille Fontaine à LIEPVRE (68660)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Maison de la Famille - Structure Graines de Soleil", sis au 16a Niklausbrunn Pfad à COLMAR (68000)

Assemblée : Non défini
Date : 27/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 50, hors agglomération, sur le territoire de la commune de REGUISHEIM

Assemblée : Non défini
Date : 21/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant refus de l'autorisation de création d'un service d'aide et d'accompagnement à domicile demandée par Madame Catherine RAIMOND

Assemblée : Non défini
Date : 20/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA CHAMBRE DE CONSOMMATION D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N°2 A LA CONVENTION RELATIVE AU VERSEMENT DE DEUX SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AU CNRS POUR LA REALISATION DU PROJET MATERIAUX S3

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS ET DESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A131 - A132 - A134 - A472)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CANDIDATURE DU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN AU DISPOSITIF DE CONTRAT TERRITOIRE LECTURE ITINERANCE (CTLI)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2018DANS LE CADRE DE LA DÉMARCHE GERPLAN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE DE SUBVENTIONS ATTRIBUEESAU TITRE DU FONDS CANTONAL D'INVESTISSEMENT 2017 ET DU FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2018

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INAUGURATION DE L'EXPOSITION BILINGUE A ALGERVIVRE EN TEMPS DE GUERRE DES DEUX COTES DU RHIN / MENSCHEN IM KRIEG 1914-1918DEPLACEMENT D'UN ELU

Assemblée : Commission Permanente
Date : 16/11/2018
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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