AIDE EN FAVEUR DE LA MAISON DES SPORTS D'ALSACE AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF " BOOST TA FORME "SOUTIEN DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU SPORT SANTE DANS LES COLLEGES Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT- TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DES AIDES INDIRECTES - ANNÉE 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR DES ASSOCIATIONS MENANT DES ACTIONS DE PRÉVENTION POUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE EN 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SA HLM NEOLIA CONSTRUCTION DE 13 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU SENATEUR RITZENTHALER A HOLTZWIHR PORTE DU RIED Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT ADOMA SAEM DEMOLITION-RECONSTRUCTION-RESTRUCTURATION D'UNE RESIDENCE SOCIALE ET D'HEBERGEMENT DE 160 LOGEMENTS RUE D'AMSTERDAM A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT FIXANT LES MODALITÉS D'ACCOMPAGNEMENT MEDICOSOCIAL DES FEMMES ENCEINTES ET DES MERES INCARCEREES ET DE LEUR ENFANT Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 9 LOGEMENTS SITUÉS RUE SOEUR ELISABETH EPPINGER A NIEDERBRONN-LES-BAINS - EMPRUNT PTP Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INSTITUTION D'UNE COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER A DAMBACH-LA-VILLE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 10 LOGEMENTS SITUÉS RUE DU HAUT-BARR ET RUE DU DELL À SAVERNE - EMPRUNT PTP Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 4 LOGEMENTS SITUÉS RUE DES JARDINIERS A BRUMATH Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 26 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE L'ANCIENNE SYNAGOGUE À SAVERNE - EMPRUNT PTP Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 18 LOGEMENTS SITUÉS 14 RUE DES PHARMACIENS A BISCHWILLER - EMPRUNT PTP Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT DOMIAL SA HLM ACQUISITION EN VEFA DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU WOLFWEG A ISSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - BATIGERE HABITAT -CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS SITUÉS GRAND RUE A HAGUENAU Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL -ACQUISITION DE 11 LOGEMENTS SITUÉS 12 RUE DES PHARMACIENS A BISCHWILLER - EMPRUNT PTP Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FINANCEMENT PARTENARIAL EN FAVEUR DE LA LANGUE RÉGIONALE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACCORD DE CONSORTIUM AUTOUR DU PROJET " AMBITIONS MULHOUSE VILLE ÉDUCATIVE " Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - NEOLIA -ACQUISITION DE 52 LOGEMENTS SITUÉS AVENUE DE LA GARE A WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC L'AMICALE DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ET SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
STRATÉGIE NATIONALE DE PRÉVENTION ET PROTECTION DE L'ENFANCE - RAPPORT D'EXECUTION 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODALITÉS DE PASSAGE DU CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE ET PARTICIPATION FINANCIÈRE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODERNISATION DU SERVICE PUBLIC - PARTAGE DÉMATÉRIALISÉ DE DONNÉES USAGERS ENTRE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE, LE GIP MAISON DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE ET LA CARSAT ALSACE-MOSELLE Assemblée : Commission Permanente Date : 25/04/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SIMPLIFICATION ADMINISTRATIVE DU DISPOSITIF DES SECOURS FINANCIERS DES ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MODIFICATION DU REGLEMENT DU FONDS DE SOUTIEN AUX MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE PARTENARIATS ET DE MECENAT DES POLITIQUES CULTURELLES Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPROBATION DES CONVENTIONS DE PACTE TERRITORIAL POUR LA PERIODE 2025-2029 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
HABITAT PRIVE - CONVENTIONS ET PARTENARIATS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 2025 AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ACQUISITION D'ÉQUIPEMENTS DIVERS Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS AVEC LES AGENCES D'INGÉNIERIE TERRITORIALE ATIP ET ADAUHR-ATD ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
EUROVÉLOROUTE DES FLEUVES N5 - AMÉNAGEMENT D'UN ITINÉRAIRE CYCLABLE RELIANT LES COMMUNES D'HABSHEIM, DE DIETWILLER ET DE SCHLIERBACH - BILAN DE LA CONCERTATION PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SOUTIEN AU PROJET D'INVESTISSEMENT DU SYNDICAT MIXTE DU LAC BLANC Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DE JEUNES EN SITUATION D'ERRANCE ET DE PROSTITUTION Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2025 AU CENTRE EUROPÉEN D'ETUDES JAPONAISES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE PAR LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DES FRAIS DE TRANSPORT SCOLAIRE ADAPTÉ AU HANDICAP DANS LE PÉRIMÈTRE DE L'AGGLOMÉRATION MULHOUSIENNE 2025-2030 Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION Assemblée : Commission Permanente Date : 24/03/2025 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace