Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite "Le Séquoia" à ILLZACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de PFASTATT
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Centre Hospitalier de THANN
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de THANN
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite du Cantre Hospitalier de PFASTATT
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier de GUEBWILLER
- Assemblée : Non défini
- Date : 24/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte" sis au 97 faubourg de Mulhouse à Kingersheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil du Florival" sis au 16 rue Charles Kienzl à Guebwiller
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur les routes de montagne par temps de neige ou de verglas
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 466 (route classée à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de BURNHAUPT-LE-HAUT
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 27, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Sondernach
- Assemblée : Non défini
- Date : 11/12/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant déclassement dans le domaine privé du Département d'un terrain départemental situé au droit de la RD 419 sur la ban de la commune de BALLERSDORF
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/11/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement et au reclassement dans le domaine privé départemental, d'une parcelle de terrain située le long de la R.D. 34 I sur le territoire de la commune de LEIMBACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/11/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Maison des Lutins" sis au 11 rue de l'Etang à Soultz
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/11/2001
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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