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Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Les Violettes de Mulhouse

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la section Soins de Longue Durée de l'Hôpital Local de KAYSERSBERGé

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections Maison de Retraite et Soins de longue Durée regroupées en un seul budget des Maisons de Retraite et Soins de Longue Durée regroupées en un budget Hôpitaux Civils de COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 26/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Eglantine

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 56 II, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'Habsheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 24/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service Administration et Finances
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 des sections maison de retraite et soins de longue durée regroupées en un seul budget du centre de soins du Quatelbach à Sausheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans L'Escargotine

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Rapportant l'arrêté n°02-00144 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte garderie temporaire Bel' Air

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Rapportant l'arrêté n° 02-00145 du 25 mars 2002 et portant abrogation de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Bel Air

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée dépendance 2002 du centre Michael Bauer de RIBEAUVILLE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

Portant prorogation de l'autorisation de créer une section spécialisée de 11 places pour personnes handicapées vieillissantes à l'établissement Saint Joseph de Thann et habilitation au titre de l'aide sociale

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 12/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Institut Saint Joseph de Lutterbach-Bellemagny

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 11/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée hébergement 2002 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de la Maison Sainte Thérèse de RIESPACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 11/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant autorisation de régularisation de 30 lits existants et extension de 15 lits dont 3 lits d'hébergement temporaire à la Maison de retraite Père Faller à BELLEMAGNY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 08/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Personnes Agées
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de l'hôpital local "fondation Xavier Jourdain" de Neuf-Brisach

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 04/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la Maison de Retraite Foyer du Parc à MUNSTER

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 02/04/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "l'envol"

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Petite Enfance
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'aéccueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol à Ensisheim

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Planète Récré

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Petite Enfance
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portatnt sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Halte-garderie L'Envol

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 28/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de Protection Maternelle et Infantile
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'une halte-garderie, 8 rue de Varsovie à Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant ABROGATION de l'arrêté du 15 juin 1977 autorisant l'ouverture d'un jardin d'enfants, 8 rue de Varsovie à Colmar

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 25/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite résidence d'Argenson à BOLLWILLER

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée 2002 de la section hébergement du foyer à double tarification de ROUFFACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Notre Dame des Apôtres à COLMAR

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite Petit Château à BEBLENHEIM

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 22/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant déclassement dans le domaine privé du Département ponceau implanté au droit de la RD 430 et du ruisseau Linthalbach sur le abn de la commune de LINTHAL

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
  • Domaine : Déclassement de voirie
  • Commission :

Portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de STETTEN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction des Routes
  • Domaine : Circulation
  • Commission :

Portant fixation des pix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite de la fondation Jean Dollfus à MULHOUSE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 21/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées à DANNEMARIE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 20/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

Portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour rattaché au foyer d'hébergement pour adultes handicapés graves (FAHG) de l'institut saint André à CERNAY

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 20/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

Portant autorisation de création d'une structure d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées rattachée à l'IMP - AMS - FDT - FAHG de SAINTE MARIE AUX MINES

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 20/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Autres (non classés)
  • Commission :

Portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2002 de la maison de retraite les Erables à GUEBWILLER

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/03/2002
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :