portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de Soultzmatt.
- Assemblée : Non défini
- Date : 31/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée du centre hospitalier de Sierenrtz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite "Foyer du Parc" de Munster.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite du centre hospitalier de Sierentz.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital local fondation Xavier Jourdain de Neuf-Brisach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée dépendance 2005 de la maison de retraite "Les Trois Sapins" à Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 28/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Grande Ourse", sis rue de la Grande Ourse à Illzach.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 21, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Magstatt -le -Bas.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un service prestataire d'aide à domicile pour personnes âgées à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 21/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la section soins de longue durée de l'hôpital de Ribeauvillé.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD "Petit Château" à Beblenheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de l'EHPAD du Quatelbach à Sausheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2005 de la maison de retraite de l'hôpital de Ribeauvillé.
- Assemblée : Non défini
- Date : 20/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 463, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Muespach le Haut.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 201 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune de Bartenheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant contribution financière du service social gérontologique du Pôle Ill et Doller.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill et Rhin.
- Assemblée : Non défini
- Date : 02/12/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant dotation globale du service social gérontologique de l'association haut-rhinoise d'aide aux personnes âgées de Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 26/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 18 V, hors agglomération, sur le territoire des communes de Hochstatt et Zillisheim
- Assemblée : Non défini
- Date : 17/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 52, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Biesheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/11/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Association Solidarité du Rhin à Biesheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour peronnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé rattaché à l'IMP-MAS-FDT et FAHG de Sainte Marie aux Mines.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'association "Marguerite Sinclair" à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes physiques en tant que service social spécialisé du Département rééducation rhumatologie du centre hospitalier de Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant habilitation des services d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que services sociaux spécialisés de l'association "Les Papillons Blancs" à Mulhouse.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation du service d'accompagnement à la vie sociale (SAVS) pour personnes handicapées adultes en tant que service social spécialisé de l'Institut St André à Cernay.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Paralysés de France à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 08/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardins d'Enfants Claire Joie" sis au 42 rue Kléber à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 07/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Mentales à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 05/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 47, hors agglomération, sur le territoire de la Commune de RUMERSHEIM LE HAUT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 04/10/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Jardin d'enfants de la rue des Rabbins" sis au 19 rue de la Synagogue à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de transformation des modes d'accueil et création d'un service familles d'accueil à la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 27/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur l'autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans sis au 1 carrefour de Ribeauvillé à SAINTE MARIE AUX MINES.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Halte garderie CAF", sis au 7 rue Saint Michel à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil Jean Wagner", sis au 43 rue d'Agen à MULHOUSE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 23/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour Déficients Sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Soutien Femmes Battues" à SAINT-LOUIS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
fixant le montant de la dotation globale de fonctionnement 2004 du centre d'hébergement et de réadaptation sociale "Les Epis" à COLMAR.
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 107, hors agglomération, sur le territoire des communes de Huningue et Village-Neuf.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 432 (route à grande circulation), hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ILLFURTH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 10 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de Turckheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 14/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement, d'un délaissé provenant de la RD 47 sur le territoire de la commune de Merxheim.
- Assemblée : Non défini
- Date : 13/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant abrogation des arrêtés n°5/83/VI du 1er août 1983 et n° 32 ai 22 janvier, n° 8/84/VI du 29 août 1984, n° 60 du 10 février 1995, n° 166 du 12 juin 1995, n° 248 du 25 octobre 1995, du 2 janvier 1975, n° 249 du 25 octobre 1995, du 13 juillet 1979, n°
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite du centre hospitalier Saint Jacques de Thann.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Trois Cygnes" sis au 3 rue des Cygnes à Landser.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation d'habilitation à l'aide sociale de la maison de retraite de Saint-Hippolyte.
- Assemblée : Non défini
- Date : 10/09/2004
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
