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Délibérations

Délibérations

1487 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année

Aide au Conseil Géode

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Opération nouveaux logements / nouveaux quartiers. Résutlat de l'appel à projet auprès des collectivités

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Adhésion et compléments aux désignations relatives à la représentation de l'Assembée au sein de divers organismes extérieurs, comités et groupes de travail

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Navettes des crêtes 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CO51 - Paiement de la part départementale des contrats MAET "Gestion des espaces ouverts et hautes chaumes en montagne vosgienne haut-rhinoise" pour l'année 2007 et conventions de paiement avec le CNASEA.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires (Programme E052). Investissements scolaires du premier degrée - Année 2008 (3e liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds départemental d'aide à l'industrialisation Requalification des friches industrielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives - Programme : Vie scolaire : subvention à l'association Educ'Envia 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie départementale d'emprunt SA HLM SOMCO 3 Logements à Riedisheim

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Participation départementale à l'inventaire du fonds Braun - Levée de déchéance quadriennale.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 25/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57/59 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation de la RD 1 VII, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 18/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 17/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant habilitation des agents départementaux à exercer des missions de contrôle dans les établissements sociaux et médico-sociaux.

Assemblée : Non défini
Date : 17/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Petit Château" à BEBLENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 17/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans - micro-crèche "La Maison qui Chante", sis au 16 rue Acker à WINTZENHEIM-LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation d'ouverture de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Ritournelle", sis au 1 Sandbuckel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 15/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Home du Florimont" à INGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 14/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD Résidence Jungck à MOOSCH.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Violettes" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital intercommunal du Val d'Argent à SAINTE-MARIE-AUX-MINES et SAINTE-CROIX-AUX-MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée 2008 du Foyer "Les Sources" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD de l'hôpital local de TURCKHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant ouverture à la circulation publique de la RD 49 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune d'UNGERSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 05/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Accueil et animation en milieur rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Projets touristiques transfrontaliers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre la communauté des communes du pays de Rouffach et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention de partenariat entre l'Association IPSE et le Département du Haut-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Gestion des crédits délégués par l'Etat au titre des aides à la pierre

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en oeuvre de la politique départementale d'insertion pour 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Modification du modèle type des conventions tripartites des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes (EHPAD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/04/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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